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76 décisions
- 12 octobre 2026 · Saint-Jean-sur-VilaineÀ vérifierPréemptionDéclaration d'intention d'aliénerVoir la décision
- 12 octobre 2026 · Saint-Jean-sur-VilaineÉlus et institutionsDésignation des membres de la commission d'appel d'offres - ModificationVoir la décision
- 12 octobre 2026 · Saint-Jean-sur-VilaineÉlus et institutionsModification de la composition des commissions municipalesVoir la décision
- 12 octobre 2026 · Saint-Jean-sur-VilaineFinances et budgetAssociation Communale de Chasse de Saint-Jean-Sur-Vilaine - Demande de subvention 2026Voir la décision
- 12 octobre 2026 · Saint-Jean-sur-VilaineVoirie et travauxDevis pour l'installation d'un panneau d'affichage numériqueVoir la décision
- 12 octobre 2026 · Saint-Jean-sur-VilaineCulture et sportRénovation de la Salle Polyvalente - Devis pour l'équipement de la cuisineVoir la décision
- 12 octobre 2026 · Saint-Jean-sur-VilaineVoirie et travauxDevis pour la réalisation des travaux d'entretien de la voirie - PATA 2026Voir la décision
- 12 octobre 2026 · Saint-Jean-sur-VilaineÉlus et institutionsVitré Communauté - Avis de la commune sur l'adoption du Plan Partenarial de Gestion de la Demande et d'Information des DemandeursVoir la décision
- 12 octobre 2026 · Saint-Jean-sur-VilaineCommande publiqueRéhabilitation d'une maison d'habitation en MAM et création d'un Pôle Santé - Maîtrise d'uvre - AvenantVoir la décision
- 16 septembre 2026 · Saint-Jean-sur-VilaineÉlus et institutionsTableau du Conseil Municipal - Suite démission F. [nom]Voir la décision
- 31 août 2026 · Saint-Jean-sur-VilainePersonnelCréation d'un emploi permanent - Secrétaire Générale de MairieVoir la décision
- 31 août 2026 · Saint-Jean-sur-VilaineSocialRéhabilitation d'une maison d'habitation en MAM et création d'un Pôle Santé Devis pour désamiantage avant la réalisation des travauxVoir la décision
- 31 août 2026 · Saint-Jean-sur-VilainePersonnelAutorisation de recrutement d'un agent contractuel sur un emploi permanentVoir la décision
- 31 août 2026 · Saint-Jean-sur-VilaineÉlus et institutionsSDE 35 - Rapport d'activité 2025Voir la décision
- 31 août 2026 · Saint-Jean-sur-VilaineÉlus et institutionsModification de la composition des commissions municipalesVoir la décision
- 31 août 2026 · Saint-Jean-sur-VilaineFinances et budgetInstitution de la taxe sur la vacance des logements d'habitationVoir la décision
- 31 août 2026 · Saint-Jean-sur-VilaineÉlus et institutionsDésignation des membres de la commission d'appel d'offres - ModificationVoir la décision
- 29 juin 2026 · Saint-Jean-sur-VilaineFinances et budgetFixation du taux d'impositionLire la décision
- 29 juin 2026 · Saint-Jean-sur-VilaineFinances et budgetAccueil Enfance Jeunesse Intercommunale (AEJI) Demande de subvention 2026Lire la décision
- 29 juin 2026 · Saint-Jean-sur-VilaineFinances et budgetAccueil Enfance Jeunesse Intercommunale (AEJI) Accueil Enfance Jeunesse Intercommunale (AEJI) - Demande de subvention exceptionnelle pour la prise en charge du déficit 2025Lire la décision
- 29 juin 2026 · Saint-Jean-sur-VilaineÉcoles et jeunesseAccueil Enfance Jeunesse Intercommunale (AEJI) Convention de participationLire la décision
- 29 juin 2026 · Saint-Jean-sur-VilaineSocialRéhabilitation d'une maison d'habitation en MAM et création d'un Pôle Santé Autorisation du Conseil Municipal au Maire pour la validation des avenantsLire la décision
- 29 juin 2026 · Saint-Jean-sur-VilaineCommande publiqueRéallisation d'une allée piétonne - Avenant n°2Lire la décision
- 5 juin 2026 · Saint-Jean-sur-VilaineÉlus et institutionsElections sénatoriales - Election des délégués et suppléantsLire la décision
- 4 juin 2026 · Saint-Jean-sur-VilaineÉlus et institutionsTableau du Conseil Municipal - Suite démission Mme [particulier]Voir la décision
- 2 juin 2026 · Saint-Jean-sur-VilaineÉlus et institutionsTableau du Conseil Municipal - Suite démissionVoir la décision
- 18 mai 2026 · Saint-Jean-sur-VilaineCommande publiqueRéallisation d'une allée piétonne - Avenant n°1Lire la décision
- 18 mai 2026 · Saint-Jean-sur-VilainePréemptionDéclarations d'intention d'aliénerLa commune renonce à préempterLire la décision
- 18 mai 2026 · Saint-Jean-sur-VilainePersonnelConvention générale d'utilisation des missions facultatives du CDG35Lire la décision
- 18 mai 2026 · Saint-Jean-sur-VilaineÉlus et institutionsAdoption du règlement intérieur du Conseil MunicipalLire la décision