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- 5 novembre 2026 · Saint-Brieuc-des-IffsÉlus et institutionsRBT frais déplacement élusLire la décision
- 5 novembre 2026 · Saint-Brieuc-des-IffsÉlus et institutionsRapport activité 2025 SMICTOM ValcobreizhLire la décision
- 5 novembre 2026 · Saint-Brieuc-des-IffsÉlus et institutionsApprob Procès-verbal (PV) 08102026Lire la décision
- 8 octobre 2026 · Saint-Brieuc-des-IffsFinances et budgetModif régie 45801 objetsLire la décision
- 8 octobre 2026 · Saint-Brieuc-des-IffsÉlus et institutionsPoint plateau sportifLire la décision
- 8 octobre 2026 · Saint-Brieuc-des-IffsÉlus et institutionsDuerp mise à jourLire la décision
- 8 octobre 2026 · Saint-Brieuc-des-IffsPersonnelMise à jour Régime indemnitaire (RIFSEEP)Lire la décision
- 8 octobre 2026 · Saint-Brieuc-des-IffsÉlus et institutionsDébat obligatoire PSC 2026Lire la décision
- 8 octobre 2026 · Saint-Brieuc-des-IffsÉlus et institutionsApprob Procès-verbal (PV) 10092026Lire la décision
- 10 septembre 2026 · Saint-Brieuc-des-IffsTarifsMise à Dispo salle communale gratuiteLire la décision
- 10 septembre 2026 · Saint-Brieuc-des-IffsAutresLibertés publiques et pouvoirs de police — Autres actes réglementairesLire la décision
- 10 septembre 2026 · Saint-Brieuc-des-IffsSubventions et associationsSubvention familles rurales 2026Lire la décision
- 10 septembre 2026 · Saint-Brieuc-des-IffsSubventions et associationsSubvention Afel 2026 bisLire la décision
- 10 septembre 2026 · Saint-Brieuc-des-IffsFinances et budgetInstitution Taxe sur les logements vacants (TVLH)Lire la décision
- 10 septembre 2026 · Saint-Brieuc-des-IffsFinances et budgetAcquisition meuble Anti feu mairieLire la décision
- 10 septembre 2026 · Saint-Brieuc-des-IffsFinances et budgetSollicitation fonds concours CCBR 2025 2026Lire la décision
- 10 septembre 2026 · Saint-Brieuc-des-IffsAutresDomaine et patrimoine — Gestion du domaine publicLire la décision
- 10 septembre 2026 · Saint-Brieuc-des-IffsAutresRodp Enedis 2026Lire la décision
- 10 septembre 2026 · Saint-Brieuc-des-IffsAutresRodp orange 2026Lire la décision
- 10 septembre 2026 · Saint-Brieuc-des-IffsÉlus et institutionsExercice compétence éclairage publicLire la décision
- 10 septembre 2026 · Saint-Brieuc-des-IffsÉlus et institutionsRapport activité 2025 SDE35Lire la décision
- 10 septembre 2026 · Saint-Brieuc-des-IffsTarifsTarifs repas aines 2026Lire la décision
- 10 septembre 2026 · Saint-Brieuc-des-IffsÉlus et institutionsCharte comité socialLire la décision
- 10 septembre 2026 · Saint-Brieuc-des-IffsÉlus et institutionsApprob Procès-verbal (PV) 25062026Lire la décision
- 25 juin 2026 · Saint-Brieuc-des-IffsÉlus et institutionsDésignation délégué CCBR commissions IntercoLire la décision
- 25 juin 2026 · Saint-Brieuc-des-IffsÉcoles et jeunessePart 2025 2026 frais divers école publique St DomineucLire la décision
- 25 juin 2026 · Saint-Brieuc-des-IffsÉcoles et jeunessePart 2025 2026 frais scolarité école publique St DomineucLire la décision
- 25 juin 2026 · Saint-Brieuc-des-IffsÉcoles et jeunessePart 2025 2026 frais divers école privée HedeLire la décision
- 25 juin 2026 · Saint-Brieuc-des-IffsÉcoles et jeunessePart 2025 2026 frais scolarité école privée HedeLire la décision