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127 décisions
- 2 novembre 2026 · Saint-Aubin-d'AubignéPréemptionDécisions de Madame la Maire Déclaration d'intention d'aliéner (DIA)Lire la décision
- 2 novembre 2026 · Saint-Aubin-d'AubignéPersonnelRessources humaines Tableau des effectifs mise à jourLire la décision
- 2 novembre 2026 · Saint-Aubin-d'AubignéPersonnelRessources humaines Modification RIFSEEP Intégration d'une IFSE complémentaire au titre des missions d'assistant de préventionLire la décision
- 2 novembre 2026 · Saint-Aubin-d'AubignéFinances et budgetFinances Intercommunalité Reversement de la compensation financière au titre d'autorité organisatrice de l'accueil du jeune enfantLire la décision
- 2 novembre 2026 · Saint-Aubin-d'AubignéPersonnelRessources humaines Rapport Social Unique 2024Lire la décision
- 2 novembre 2026 · Saint-Aubin-d'AubignéPersonnelRessources humaines Centre de Gestion d'Ille et Vilaine Convention d'inspection - Hygiène et sécurité au travailLire la décision
- 2 novembre 2026 · Saint-Aubin-d'AubignéFinances et budgetDécisions de Madame la Maire Décisions budgétairesLire la décision
- 2 novembre 2026 · Saint-Aubin-d'AubignéFinances et budgetDécisions de Madame la Maire Décisions budgétaires fongibilitéLire la décision
- 2 novembre 2026 · Saint-Aubin-d'AubignéFinances et budgetFinances Budget principal Remboursement de frais avancésLire la décision
- 2 novembre 2026 · Saint-Aubin-d'AubignéFinances et budgetFinances Budget principal - Subvention exceptionnelle pour l'organisation du Forum des associationsLire la décision
- 2 novembre 2026 · Saint-Aubin-d'AubignéSocialSolidarités Adhésion au programme national « ma ville se ligue » et signature de la lettre d'engagement avec la ligue contre le cancerLire la décision
- 2 novembre 2026 · Saint-Aubin-d'AubignéÉlus et institutionsIntercommunalité - mise à disposition des DECI (Défense Extérieure Contre l'Incendie) des ZA du territoire aux communesLire la décision
- 2 novembre 2026 · Saint-Aubin-d'AubignéAutresIntercommunalité Encadrement des ouvertures exceptionnelles les dimanches en 2027Lire la décision
- 2 novembre 2026 · Saint-Aubin-d'AubignéSocialAménagement - Cadre de vie Avis de la commune sur le projet de cession de logements locatifs sociaux par NEOTOA et définition des conditions de son accordLire la décision
- 2 novembre 2026 · Saint-Aubin-d'AubignéÉlus et institutionsCadre de vie Collectivité Eau du Bassin Rennais (CEBR) RPQS et rapport d'activités 2025Lire la décision
- 2 novembre 2026 · Saint-Aubin-d'AubignéFinances et budgetFinances Budget principal Décision modificative n°1Lire la décision
- 2 novembre 2026 · Saint-Aubin-d'AubignéEnvironnementFinances Redevance performance des systèmes d'assainissement collectif pour l'année 2027Lire la décision
- 2 novembre 2026 · Saint-Aubin-d'AubignéFinances et budgetCulture- Patrimoine Médiathèque Sollicitation subvention auprès de Département d'Ille et VilaineLire la décision
- 28 septembre 2026 · Saint-Aubin-d'AubignéPréemptionDécisions de Madame la Maire Déclaration d'intention d'aliéner (DIA)Lire la décision
- 28 septembre 2026 · Saint-Aubin-d'AubignéFinances et budgetDécisions de Madame la Maire Décisions budgétairesLire la décision
- 28 septembre 2026 · Saint-Aubin-d'AubignéSocialSolidarités Solidarité en faveur des communes sinistrées de Gironde été 2026Lire la décision
- 28 septembre 2026 · Saint-Aubin-d'AubignéÉcoles et jeunesseAffaires scolaires Convention dispositif « Boites à lettres Papillons »Lire la décision
- 28 septembre 2026 · Saint-Aubin-d'AubignéPersonnelRessources humaines Débat obligatoire relatif à la protection sociale complémentaire des agentsLire la décision
- 28 septembre 2026 · Saint-Aubin-d'AubignéFinances et budgetFinances Budget principal Institution de la taxe sur la vacance des locaux d'habitationLire la décision
- 28 septembre 2026 · Saint-Aubin-d'AubignéFinances et budgetFinances Budget principal Devis pour travaux d'installation de climatiseurs au sein de l'école publiqueLire la décision
- 28 septembre 2026 · Saint-Aubin-d'AubignéFinances et budgetFinances Acquisitions de 2 uvres « Couleurs de Bretagne »Lire la décision
- 28 septembre 2026 · Saint-Aubin-d'AubignéFinances et budgetFinances - Rétrocession d'une concession funéraireLire la décision
- 28 septembre 2026 · Saint-Aubin-d'AubignéFinances et budgetFinances Budget assainissement - Adoption Décision Modificative n°1Lire la décision
- 28 septembre 2026 · Saint-Aubin-d'AubignéÉlus et institutionsIntercommunalité Avis sur le projet de Pacte de Gouvernance de la communauté de communes du Val d'Ille-AubignéLire la décision
- 28 septembre 2026 · Saint-Aubin-d'AubignéÉlus et institutionsIntercommunalité Information relative à la démarche d'écriture du projet de territoire de la communauté de communes Val-d'Ille-AubignéLire la décision