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- 9 novembre 2026 · Roz-LandrieuxFinances et budgetContrat toilettes publiquesLire la décision
- 9 novembre 2026 · Roz-LandrieuxTarifsCompensation tarifaire location salleLire la décision
- 9 novembre 2026 · Roz-LandrieuxFinances et budgetAvenant convention EPFB lotissementLire la décision
- 9 novembre 2026 · Roz-LandrieuxVoirie et travauxAvenant SDE35 éclairage public mairieLire la décision
- 9 novembre 2026 · Roz-LandrieuxVoirie et travauxAvenant SDE35 rénovation éclairage publicLire la décision
- 9 novembre 2026 · Roz-LandrieuxAutresConvention SNCFLire la décision
- 9 novembre 2026 · Roz-LandrieuxCommande publiqueMP lancement marché abords boulangerieLire la décision
- 5 octobre 2026 · Roz-LandrieuxPLU / PLUiDevis révision PLULire la décision
- 30 septembre 2026 · Roz-LandrieuxÉcoles et jeunesseRèglements intérieur cantine et garderieLire la décision
- 30 septembre 2026 · Roz-LandrieuxÉlus et institutionsINTERCO : représentant Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)Lire la décision
- 30 septembre 2026 · Roz-LandrieuxPersonnelModification Régime indemnitaire (RIFSEEP)Lire la décision
- 5 juin 2026 · Roz-LandrieuxTarifsTarifs communauxLire la décision
- 5 juin 2026 · Roz-LandrieuxÉcoles et jeunesseCoût élèves 2025Lire la décision
- 5 juin 2026 · Roz-LandrieuxÉlus et institutionsDélégations consenties par le CM au maireLire la décision
- 5 juin 2026 · Roz-LandrieuxÉlus et institutionsElections sénatorialesLire la décision
- 6 mai 2026 · Roz-LandrieuxSubventions et associationsSubventions communalesLire la décision
- 6 mai 2026 · Roz-LandrieuxVoirie et travauxConvention SDE EP mairieLire la décision
- 6 mai 2026 · Roz-LandrieuxTarifsTarifs communauxLire la décision
- 6 mai 2026 · Roz-LandrieuxÉlus et institutionsInstitutions et vie politique — Exercice des mandats locauxLire la décision
- 6 mai 2026 · Roz-LandrieuxPersonnelConvention missions facultatives CDGLire la décision
- 6 mai 2026 · Roz-LandrieuxÉlus et institutionsDésignation référent déontologueLire la décision
- 6 mai 2026 · Roz-LandrieuxPersonnelAdhésion MPO CDGVoir la décision
- 3 avril 2026 · Roz-LandrieuxÉlus et institutionsReprésentants Centre communal d'action sociale (CCAS)Lire la décision
- 1 avril 2026 · Roz-LandrieuxÉlus et institutionsCommission communale des impôts directs (CCID)Lire la décision
- 1 avril 2026 · Roz-LandrieuxFinances et budgetTaxes — Roz-LandrieuxLire la décision
- 1 avril 2026 · Roz-LandrieuxÉlus et institutionsElection membres Commission d'appel d'offres (CAO)Lire la décision
- 1 avril 2026 · Roz-LandrieuxÀ vérifierAcquisitionAcquisition parcellesAchat par la commune428 m²Lire la décision
- 1 avril 2026 · Roz-LandrieuxVente de terrainCondition vente parcelle 586Vente par la commune1 € (euro symbolique)Lire la décision
- 1 avril 2026 · Roz-LandrieuxÉlus et institutionsReprésentant CLE SAGELire la décision