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186 décisions
- 3 novembre 2026 · La RichardaisÉlus et institutionsRapport d'activité du SDE35Lire la décision
- 3 novembre 2026 · La RichardaisÉlus et institutionsRenouvellement d'un membre dans les Commissions municipalesLire la décision
- 3 novembre 2026 · La RichardaisSocialConvention Territoriale Globale avec la CAFLire la décision
- 3 novembre 2026 · La RichardaisÉcoles et jeunesseRenouvellement du Projet Educatif Enfance Jeunesse 2027-2031Lire la décision
- 3 novembre 2026 · La RichardaisCulture et sportRenouvellement du Pass Sports, Art et cultureLire la décision
- 3 novembre 2026 · La RichardaisAutresApprobation du dernier CMLire la décision
- 3 novembre 2026 · La RichardaisCommande publiqueAttribution Marché construction d'une maison de santéLire la décision
- 15 octobre 2026 · La RichardaisVente de terrainCession d'une emprise foncière communale Rue de Kerguelen - rectifiée suite erreur cartoucheVente par la commune112 m²Lire la décision
- 15 octobre 2026 · La RichardaisVoirie et travauxRemboursement des frais de recharge des extincteurs utilisés lors d'un incendie sur un terrain communal - rectifiée suite erreur cartoucheLire la décision
- 15 octobre 2026 · La RichardaisÉlus et institutionsDésignation du référent déontologie pour le mandat - rectifiée suite erreur cartoucheLire la décision
- 15 octobre 2026 · La RichardaisÉcoles et jeunesseRapprochement Administratif des deux écoles publiques - rectifiée suite erreur cartoucheLire la décision
- 15 octobre 2026 · La RichardaisVoirie et travauxConvention cadre de partenariat relative à l'utilisation de l'espace numérique de travail - rectifiée suite erreur cartoucheLire la décision
- 15 octobre 2026 · La RichardaisPersonnelModification du tableau des effectifs - rectifié suite erreur cartoucheLire la décision
- 15 octobre 2026 · La RichardaisTarifsTarification exceptionnelle exposants professionnels au Marché de Noël - rectifiée suite erreur cartoucheLire la décision
- 15 octobre 2026 · La RichardaisSubventions et associationsSubvention Musique Rive Gauche pour les manifestations 2026 - rectifiée suite erreur cartoucheLire la décision
- 15 octobre 2026 · La RichardaisÉlus et institutionsPrise en charge des frais des participants liés au Congrès des Maires - rectifiée suite erreur cartoucheLire la décision
- 15 octobre 2026 · La RichardaisAutresOuvertures dominicales - rectifiée suite erreur cartoucheLire la décision
- 15 octobre 2026 · La RichardaisPersonnelPrime de fin d'année - rectifiée suite erreur cartoucheLire la décision
- 15 octobre 2026 · La RichardaisTarifsTarifications communales 2027 Participation aux frais d'impression - rectifiée suite erreur cartoucheLire la décision
- 15 octobre 2026 · La RichardaisAutresConvention Enedis AB 152 - rectifiée suite erreur cartoucheLire la décision
- 15 octobre 2026 · La RichardaisTarifsTarifications communales 2027 Mouillages - rectifiée suite erreur cartoucheLire la décision
- 15 octobre 2026 · La RichardaisTarifsTarifications communales 2027 Enlèvement panneaux ou affichages illégaux sur le domaine public - rectifiée suite erreur cartoucheLire la décision
- 15 octobre 2026 · La RichardaisTarifsTarifications communales 2027 Photocopies - rectifiée suite erreur cartoucheLire la décision
- 15 octobre 2026 · La RichardaisTarifsTarifications communales 2027 Droits de Voirie- rectifiée suite erreur cartoucheLire la décision
- 15 octobre 2026 · La RichardaisTarifsTarifications communales 2027 Occupation du Domaine Public- rectifiée suite erreur cartoucheLire la décision
- 15 octobre 2026 · La RichardaisTarifsTarifications communales 2027 Médiathèque - rectifiée suite erreur cartoucheLire la décision
- 15 octobre 2026 · La RichardaisTarifsTarifications communales 2027 Vente de Bois- rectifiée suite erreur cartoucheLire la décision
- 15 octobre 2026 · La RichardaisTarifsTarifications communales 2027 Location de Barrières- rectifiée suite erreur cartoucheLire la décision
- 15 octobre 2026 · La RichardaisTarifsTarifications communales 2027 Location de Barnums - rectifiée suite erreur cartoucheLire la décision
- 15 octobre 2026 · La RichardaisTarifsTarifications communales 2027 Terrain de Football -rectifiée suite erreur cartoucheLire la décision