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151 décisions
- 15 octobre 2026 · PleurtuitÉcoles et jeunesseValidation du projet éducatifLire la décision
- 15 octobre 2026 · PleurtuitSocialConvention d'adhésion à la plateforme « COOPERATION » de la CAF dans le cadre de la CTGLire la décision
- 15 octobre 2026 · PleurtuitCulture et sportAutorisation de supprimer des documents du fonds de la médiathèque (désherbage 2026)Lire la décision
- 15 octobre 2026 · PleurtuitAutresRenouvellement des autorisations d'occupation temporaire du domaine public maritimeLire la décision
- 15 octobre 2026 · PleurtuitAutresTransfert du Droit de préemption urbain (DPU) à la CCCE des ZAELire la décision
- 15 octobre 2026 · PleurtuitFinances et budgetConvention relative au classement des archives de la commune avec le Conseil Départemental 35Lire la décision
- 15 octobre 2026 · PleurtuitSubventions et associationsConvention définissant les modalités d'attribution de subvention des communes de Pleurtuit, Saint-Briac-Sur-Mer et Saint-Lunaire au profit du Pleurtuit Côte d'Emeraude FootballLire la décision
- 15 octobre 2026 · PleurtuitÉlus et institutionsDésignation d'un référent déontologue pour les élus communauxLire la décision
- 15 octobre 2026 · PleurtuitÉlus et institutionsSociété Publique Locale de construction publique d'Ille-et-Vilaine (SPL) - présentation du rapport d'activité 2025Lire la décision
- 10 septembre 2026 · PleurtuitCulture et sportAdoption de la charte documentaire de la médiathèque municipale L'HirondelleLire la décision
- 10 septembre 2026 · PleurtuitAutresFermeture définitive du camping municipal de l'EstuaireLire la décision
- 10 septembre 2026 · PleurtuitPersonnelPersonnel communal recrutement d'un responsable de la communication sur un emploi non permanent pour des besoins liés à un accroissement temporaire d'activitéLire la décision
- 10 septembre 2026 · PleurtuitPersonnelPersonnel communal création d'un emploi à temps complet de Directeur général des servicesLire la décision
- 10 septembre 2026 · PleurtuitPersonnelPersonnel communal création de deux emplois permanents suite à promotion interne à compter du 01/11/2026Lire la décision
- 10 septembre 2026 · PleurtuitFinances et budgetRemboursement des clients du camping municipal suite à un sinistreLire la décision
- 10 septembre 2026 · PleurtuitÉcoles et jeunesseEspace jeunes modification du règlement intérieurLire la décision
- 10 septembre 2026 · PleurtuitTarifsEspace Delta - spectacle de Noël 2026 gratuitéLire la décision
- 10 septembre 2026 · PleurtuitTarifsLe village enchanté 2026 tarifs des emplacements et règlementsLire la décision
- 10 septembre 2026 · PleurtuitÉlus et institutionsMandat spécial pour participer au Congrès des Maires 2026Lire la décision
- 10 septembre 2026 · PleurtuitFinances et budgetBudgets annexes (instruction budgétaire et comptable M4) - fixation des règles et des durées d'amortissement des immobilisationsLire la décision
- 10 septembre 2026 · PleurtuitFinances et budgetMise à disposition de la salle Rance et Frémur à titre gratuit (annule et remplace la délibération n°2026-084 du 02/07/2026)Lire la décision
- 10 septembre 2026 · PleurtuitCommande publiqueMarché de travaux « construction d'un nouvel ALSH » Lot n°3 Avenant n°1Lire la décision
- 10 septembre 2026 · PleurtuitVoirie et travauxPositionnement des communes urbaines sur leur contribution au fonctionnement du SDE35 passage en catégorie A2Lire la décision
- 10 septembre 2026 · PleurtuitÉlus et institutionsAdoption du règlement intérieur du conseil des sagesLire la décision
- 10 septembre 2026 · PleurtuitÉlus et institutionsAdoption du règlement intérieur des commissions extra-municipalesLire la décision
- 10 septembre 2026 · PleurtuitÉlus et institutionsAdoption du règlement intérieur du conseil municipalLire la décision
- 2 juillet 2026 · PleurtuitCommande publiqueAdhésion à la CANUT - convention de mise à disposition de l'accord-cadre « Services d'impression Achat et location des matériels d'impression bureautiques, de consommables d'impression et prestations de services associés »Lire la décision
- 2 juillet 2026 · PleurtuitÉlus et institutionsAdoption du vu du Conseil Régional d'orientation de Bretagne du CNFPT relatif au plafonnement du produit de la cotisation du CNFPT introduit dans le projet de loi de finances pour 2026Lire la décision
- 2 juillet 2026 · PleurtuitCommande publiqueMarché de plein vent du vendredi matin transfert de l'emplacementLire la décision
- 2 juillet 2026 · PleurtuitÉlus et institutionsSyndicat intercommunal d'assainissement REA - convention permettant la régularisation administrative et financière de travaux réalisés rue Jean Mermoz à PleurtuitLire la décision