Ce que l'on sait
- Thème
- Culture et sport
- Matière déclarée par la collectivité
- Domaines de compétences — Culture
Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Ce que dit l'acte
Le passage où le conseil décide
« AUTORISE, dans le cadre d'un programme de désherbage, la responsable de la médiathèque municipale à sortir les documents de l'inventaire conformément aux critères d'élimination des documents de la charte documentaire cités ci-dessus et à les traiter selon les modalités administratives qui conviennent : - Suppression du catalogue informatisé, - Suppression de toute marque de propriété de la commune sur chaque document Conseil Municipal du 15 octobre 2026 Page 3 sur 3 DEL_2026_114 DONNE son accord pour que ces documents soient, selon leur état : - Cédés à titre gratuit aux structures suivantes … »
Recopié automatiquement du PDF (repère « Après en avoir délibéré »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.
Qui contacter
Le service
Mairie - Pleurtuit
2 Place des frères-Lumière
35730 Pleurtuit
02 99 88 41 13Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Christine COLAS
Maire, Pleurtuit
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.