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52 décisions
- 9 novembre 2026 · PlesderEnvironnementFixation contre-valeurs de la redevance de performance « Assainissement collectif » pour 2027Lire la décision
- 9 novembre 2026 · PlesderPersonnelConvention générale d'utilisation des missions facultatives du CDG 35Lire la décision
- 9 novembre 2026 · PlesderPersonnelAdhésion à la procédure de médiation préalable obligatoire (MPO)Lire la décision
- 9 novembre 2026 · PlesderÉcoles et jeunesseAvenant n°11 convention de mutualisation de l'accueil de loisirs à PleugueneucLire la décision
- 9 novembre 2026 · PlesderPersonnelModification tableau emplois et effectifsLire la décision
- 9 novembre 2026 · PlesderPersonnelDécès d'un agent communal - versement capital décèsVoir la décision
- 16 octobre 2026 · PlesderÉlus et institutionsDésignation du référent sécurité routièreLire la décision
- 12 octobre 2026 · PlesderÉlus et institutionsDésignation du correspondant défenseLire la décision
- 12 octobre 2026 · PlesderÉlus et institutionsCréation d'une commission cimetièreLire la décision
- 12 octobre 2026 · PlesderÉlus et institutionsDélégation du conseil municipal consentie au Maire pour le cimetièreLire la décision
- 21 septembre 2026 · PlesderAutresApprobation et adoption du PCSLire la décision
- 21 septembre 2026 · PlesderÀ vérifierVente de terrainDésaffectation, déclassement du domaine public et autorisation de mise en vente de 3 parcellesVente par la commune100 € / m²1 534 m²Lire la décision
- 21 septembre 2026 · PlesderEnvironnementAdoption rapport 2025 Rapport sur le prix et la qualité du service (RPQS)Lire la décision
- 21 septembre 2026 · PlesderPersonnelDébat obligatoire protection sociale complémentaireLire la décision
- 21 septembre 2026 · PlesderTarifsTarifs assainissement 2027 - SAURLire la décision
- 21 septembre 2026 · PlesderFinances et budgetDemande de subvention CCBRLire la décision
- 21 septembre 2026 · PlesderCulture et sportAide CCBR soutien animation et vie socialeLire la décision
- 21 septembre 2026 · PlesderFinances et budgetFinances locales — DiversLire la décision
- 10 septembre 2026 · PlesderPersonnelCréation emploi permanent d'adjoint technique à temps non completLire la décision
- 22 juin 2026 · PlesderSubventions et associationsRèglement intérieur Salle des AssociationsLire la décision
- 22 juin 2026 · PlesderÉlus et institutionsDésignation représentant communal CLELire la décision
- 22 juin 2026 · PlesderPersonnelParticipation communale - Départ en retraite agentLire la décision
- 22 juin 2026 · PlesderPersonnelDiminution heures 2 postesLire la décision
- 22 juin 2026 · PlesderTarifsRévision tarifs SDJCLire la décision
- 22 juin 2026 · PlesderTarifsTarifs location Salle des AssociationsLire la décision
- 22 juin 2026 · PlesderTarifsRévision tarifs garderieLire la décision
- 22 juin 2026 · PlesderTarifsRévision tarifs cantineLire la décision
- 5 juin 2026 · PlesderFinances et budgetDemande de subvention CCBRLire la décision
- 5 juin 2026 · PlesderÉlus et institutionsSénatoriales - Election délégués et suppléantsLire la décision
- 26 mai 2026 · PlesderPLU / PLUiPLUi : Avis sur projet arrêté PLUi CCBRLire la décision