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125 décisions
- 14 octobre 2026 · Plélan-le-GrandVente de terrainCession de l'appartement 1 rue du MarchéLire la décision
- 14 octobre 2026 · Plélan-le-GrandÉlus et institutionsPacte de gouvernance de Brocéliande CommunautéLire la décision
- 14 octobre 2026 · Plélan-le-GrandPersonnelModification du tableau des effectifsLire la décision
- 14 octobre 2026 · Plélan-le-GrandÉlus et institutionsModification de la composition de la commission mixte paritaire du marchéLire la décision
- 14 octobre 2026 · Plélan-le-GrandÉlus et institutionsRemboursement des frais liés à l'activité courante des élu·e·s dans l'exercice de leur mandat municipalLire la décision
- 14 octobre 2026 · Plélan-le-GrandÉcoles et jeunesseParticipation aux charges de fonctionnement du groupe scolaire Cousteau à Val d'Anast 2025-2026Lire la décision
- 14 octobre 2026 · Plélan-le-GrandÉcoles et jeunesseEcole Notre-Dame Forfait communal 2026-2027Lire la décision
- 14 octobre 2026 · Plélan-le-GrandAutresConvention de servitude avec le SDE35 pour alimenter le futur lotissement "Les Jardins de la Canopée"Lire la décision
- 14 octobre 2026 · Plélan-le-GrandVoirie et travauxDénomination rue Germaine TillionLire la décision
- 14 octobre 2026 · Plélan-le-GrandAutresProjet Maison Blanche Avenant n°2 à la convention opérationnelle avec l'EPFBLire la décision
- 14 octobre 2026 · Plélan-le-GrandFinances et budgetDécision modificative (DM)1Lire la décision
- 9 juillet 2026 · Plélan-le-GrandÉlus et institutionsMotion cnfptLire la décision
- 9 juillet 2026 · Plélan-le-GrandFinances et budgetMandat onfLire la décision
- 9 juillet 2026 · Plélan-le-GrandFinances et budget2026-08-09 dépenses 6232Lire la décision
- 9 juillet 2026 · Plélan-le-GrandPersonnelEmplois accroissement périscolaireLire la décision
- 9 juillet 2026 · Plélan-le-GrandVoirie et travauxLiaison cyclable plélan maxentLire la décision
- 9 juillet 2026 · Plélan-le-GrandVoirie et travaux2026-08-05 convention DIROLire la décision
- 9 juillet 2026 · Plélan-le-GrandAutresLotissement modif réglement attributionLire la décision
- 9 juillet 2026 · Plélan-le-GrandCulture et sportRenoncement projet extension salle sportsLire la décision
- 9 juillet 2026 · Plélan-le-GrandFinances et budgetAudit financierLire la décision
- 9 juillet 2026 · Plélan-le-GrandSocialSchéma gens du voyageLire la décision
- 10 juin 2026 · Plélan-le-GrandAutresConvention de servitude avec Enedis pour les ouvrages relatifs à deux lignes électriques souterraines parcelle YX0007 Pré de VilleneuveLire la décision
- 10 juin 2026 · Plélan-le-GrandÉlus et institutionsDésignation des représentant·e·s à la commission locale d'évaluation des charges transféréesLire la décision
- 10 juin 2026 · Plélan-le-GrandPersonnelInstauration de l'indemnité spéciale de fonction et d'engagement pour la filière police | catégorie BLire la décision
- 10 juin 2026 · Plélan-le-GrandTarifsTarifs du service périscolaire pour l'année scolaire 2026-2027Lire la décision
- 10 juin 2026 · Plélan-le-GrandFinances et budgetBudget principal | affectation de résultats de l'exercice 2025Lire la décision
- 10 juin 2026 · Plélan-le-GrandFinances et budgetAdoption du règlement budgétaire et financierLire la décision
- 10 juin 2026 · Plélan-le-GrandPersonnelActualisation du tableau des effectifsLire la décision
- 10 juin 2026 · Plélan-le-GrandSubventions et associationsSécurisation des transports scolaires | Autorisation de solliciter les subventions de la RégionLire la décision
- 10 juin 2026 · Plélan-le-GrandÉcoles et jeunesseCoût de fonctionnement des écoles publiques par élève en 2025Lire la décision