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154 décisions
- 2 novembre 2026 · PléchâtelAutresParcelle ZA55 située rue de la FontaineLire la décision
- 2 novembre 2026 · PléchâtelPréemptionVente de biens situés dans le périmètre du droit de préemption urbainDroit de préemption : règles430 m²Lire la décision
- 2 novembre 2026 · PléchâtelCommande publiqueRenouvellement du matériel informatiqueLire la décision
- 2 novembre 2026 · PléchâtelCommande publiqueRenouvellement du vidéoprojecteur de la salle Jean LegaudLire la décision
- 2 novembre 2026 · PléchâtelSubventions et associationsSubvention 3 ans glissants - école catholique Arthur RegnaultLire la décision
- 2 novembre 2026 · PléchâtelSubventions et associationsSubventions arbres de NoëlLire la décision
- 2 novembre 2026 · PléchâtelPersonnelPersonnel communal : créations et suppressions de postesLire la décision
- 2 novembre 2026 · PléchâtelTarifsTarifs cimetièreLire la décision
- 2 novembre 2026 · PléchâtelTarifsTarifs des salles communalesLire la décision
- 2 novembre 2026 · PléchâtelVoirie et travauxAchat de panneaux de signalisation de sécurité routièreLire la décision
- 2 novembre 2026 · PléchâtelTarifsSuppression de la redevance pour le droit de place du marché sous la halleLire la décision
- 2 novembre 2026 · PléchâtelAutresRévision du plan de prévention du risque inondation (PPRI) du bassin de la VilaineLire la décision
- 2 novembre 2026 · PléchâtelAutresConsultation du public : augmentation des capacités de production de la SOPRAL (usine Macaire)Lire la décision
- 2 novembre 2026 · PléchâtelÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal de la séance du 5 octobre 2026Lire la décision
- 5 octobre 2026 · PléchâtelPréemptionVente de biens situés dans le périmètre du droit de préemption urbainDroit de préemption : règles543 m²Lire la décision
- 5 octobre 2026 · PléchâtelPLU / PLUiModification n°4 du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal tenant lieu de Programme Local de l'Habitat de Bretagne porte de Loire Communauté Avis de la Commune sur le projetLire la décision
- 5 octobre 2026 · PléchâtelVoirie et travauxTravaux de fauchage et de débroussaillage des bords de routeLire la décision
- 5 octobre 2026 · PléchâtelAutresLutte contre les dépôts sauvages et utilisation de la vidéosurveillanceLire la décision
- 5 octobre 2026 · PléchâtelÉcoles et jeunesseRéhabilitation et extension du Pôle Enfance : avenant au contrôle techniqueLire la décision
- 5 octobre 2026 · PléchâtelSubventions et associationsSubvention 3 ans glissants : école St MichelLire la décision
- 5 octobre 2026 · PléchâtelTarifsTarif des animations sportivesLire la décision
- 5 octobre 2026 · PléchâtelÉcoles et jeunesseParticipation des communes extérieures aux frais de fonctionnement de l'école Henri DèsLire la décision
- 5 octobre 2026 · PléchâtelÉlus et institutionsApprobation du rapport d'activités de Bretagne Porte de Loire CommunautéLire la décision
- 5 octobre 2026 · PléchâtelÉlus et institutionsAvis sur le projet de pacte de gouvernance de Bretagne Porte de Loire CommunautéLire la décision
- 5 octobre 2026 · PléchâtelÉlus et institutionsAdoption du règlement intérieur du Conseil MunicipalLire la décision
- 5 octobre 2026 · PléchâtelÉlus et institutionsApprobation du procès verbal de la séance du 31 août 2026Lire la décision
- 31 août 2026 · PléchâtelÉcoles et jeunesseTravaux dans les sanitaires de l'école Henri DèsLire la décision
- 31 août 2026 · PléchâtelPréemptionVente de biens situés dans le périmètre du droit de préemption urbainDroit de préemption : règles1 125 m²Lire la décision
- 31 août 2026 · PléchâtelCulture et sportMédiathèque : déstockage et vente de livresLire la décision
- 31 août 2026 · PléchâtelSubventions et associationsAttribution d'une subvention exceptionnelle aux Jeunes Agriculteurs 35Lire la décision