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147 décisions
- 29 octobre 2026 · PaimpontPersonnelFinancés - fixation de la rémunération des agents recenseursLire la décision
- 29 octobre 2026 · PaimpontFinances et budgetFinancés - décision modificative N°3 budget principalLire la décision
- 29 octobre 2026 · PaimpontFinances et budgetFinancés - décision modificative N°2 budget campingLire la décision
- 29 octobre 2026 · PaimpontTarifsFinancés - tarifs 2027 pour le camping et LaccLire la décision
- 29 octobre 2026 · PaimpontTarifsFinancés - tarifs communaux 2027Lire la décision
- 29 octobre 2026 · PaimpontEnvironnementCommunauté de communes - approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement Collectic pour l'année 2025Lire la décision
- 29 octobre 2026 · PaimpontPersonnelRessources humaines - ouverture de cinq postes d'agents recenseursLire la décision
- 29 octobre 2026 · PaimpontFinances et budgetProjets - aménagement d'un espace ludique et inclusif au bord de l'étang (projet, plan de financement, demandes de subventions)Lire la décision
- 29 octobre 2026 · PaimpontÉlus et institutionsSyndicats - approbation du rapport d'activité d'eau du bassin Rennais pour la mission eau potableLire la décision
- 29 octobre 2026 · PaimpontÉlus et institutionsPropos liminaires- approbation du procès-verbal du conseil municipal du 30 septembre 2026Lire la décision
- 29 octobre 2026 · PaimpontAutresTourisme - approbation du trace mon Tro Breizh sur le territoire communal ainsi que la demande d'inscription au Pdipr de l'itinéraireLire la décision
- 29 octobre 2026 · PaimpontÉlus et institutionsPropos liminaires- désignation d'un secrétaire de séanceLire la décision
- 29 octobre 2026 · PaimpontSubventions et associationsTourisme - autorisation de signature de la convention de partenariat entre la commune de Paimpont, Broceliande communauté, l'office de tourisme et l'association mon Tro BreizhLire la décision
- 29 octobre 2026 · PaimpontAutresSécurité - autorisation de signature d'une convention pour la réalisation d'un schéma communal de déci (défense extérieure contre l'incendie)Lire la décision
- 29 octobre 2026 · PaimpontSocialTourisme - augmentation du capital social pour la SPL Broceliande développement tourismeLire la décision
- 29 octobre 2026 · PaimpontAutresSécurité - autorisation de signature d'une convention d'assistance pour la Competenxe extérieure contre l'incendieLire la décision
- 27 octobre 2026 · PaimpontÉlus et institutionsPropos liminaires- approbation du procès-verbal du conseil municipal du 8 juillet 2026.bisLire la décision
- 6 octobre 2026 · PaimpontÉcoles et jeunesseÉcole - renouvellement de la convention pour la piscine de GuerLire la décision
- 6 octobre 2026 · PaimpontAutresUrbanisme - signature d'une convention d'occupation du domaine public pour un passage canadienLire la décision
- 6 octobre 2026 · PaimpontFinances et budgetFinancés - décision modificative N°2 budget principalLire la décision
- 6 octobre 2026 · PaimpontVoirie et travauxFinancés - paiement d'un mandat suite aux travaux sur la digue des forgesLire la décision
- 6 octobre 2026 · PaimpontÉlus et institutionsSyndicats - approbation du rapport d'activité du SMICTOM pour la mission de collecte des déchetsLire la décision
- 6 octobre 2026 · PaimpontÉlus et institutionsSyndicats - approbation du rapport d'activité du pays de BroceliandeLire la décision
- 6 octobre 2026 · PaimpontFinances et budgetTravaux - restauration de la vierge à l'enfant et sécurisation des statues de l'église abbatiale (projet, plan de financement, demandes de subventions)Lire la décision
- 6 octobre 2026 · PaimpontPersonnelRessources humaines - gratification pour un stage de formation en milieu ProfessionelLire la décision
- 6 octobre 2026 · PaimpontÉlus et institutionsSyndicats - approbation du rapport d'activité du SDE 35 pour la mission d'éclairage publicLire la décision
- 6 octobre 2026 · PaimpontÉlus et institutionsCommunauté de communes - avis sur le projet de pacte de gouvernance de Broceliande communautéLire la décision
- 6 octobre 2026 · PaimpontAutresUrbanisme - désaffectation d'un chemin communal au Lieu Dit la SecouetteLire la décision
- 6 octobre 2026 · PaimpontÉlus et institutionsPropos liminaires- approbation du procès-verbal du conseil municipal du 8 juillet 2026Lire la décision
- 6 octobre 2026 · PaimpontAutresTourisme - pose [particulier] dans [nom] à vannesLire la décision