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43 décisions
- 10 septembre 2026 · MondevertAutresApplication Mon VillageLire la décision
- 10 septembre 2026 · MondevertÉcoles et jeunesseParticipation aux dépenses de fonctionnement de l'école Jeanne d'Arc de VitréLire la décision
- 10 septembre 2026 · MondevertFinances et budgetInstitution TVLH - Taxe sur la Vacance des Locaux d'HabitationLire la décision
- 10 septembre 2026 · MondevertFinances et budgetAcquisition fonds de commerce du bar-restaurant l'EscaleLire la décision
- 2 juillet 2026 · MondevertÉlus et institutionsDélégations consenties au Maire par le Conseil MunicipalLire la décision
- 5 juin 2026 · MondevertÉlus et institutionsCLECT, désignation d'un titulaire et d'un suppléantLire la décision
- 5 juin 2026 · MondevertCommande publiqueMarché PATA 2025 2028, approbation de l'avenant n1Lire la décision
- 5 juin 2026 · MondevertAutresConstitution d'une servitude de réseau et d'ancrage de candélabresLire la décision
- 5 juin 2026 · MondevertEnvironnementCiteo, convention de lutte contre les déchets abandonnés diffusLire la décision
- 5 juin 2026 · MondevertÉlus et institutionsElections sénatoriales, désignation des conseillers municipauxLire la décision
- 6 mai 2026 · MondevertAcquisitionAcquisition de parcelles par NEOTOAAchat par la commune1 € (euro symbolique)76 m²Lire la décision
- 6 mai 2026 · MondevertVoirie et travauxDevis maçonnerie SARL STEPHANE BECQUARTLire la décision
- 6 mai 2026 · MondevertÉlus et institutionsDésignation d'un élu référent CTGLire la décision
- 6 mai 2026 · MondevertÉlus et institutionsDésignation d'un correspondant incendie et secoursLire la décision
- 6 mai 2026 · MondevertÉlus et institutionsDésignation d'un référent déontologueLire la décision
- 9 avril 2026 · MondevertÉlus et institutionsDésignation des membres de la Commission Communale des Impôts DirectsLire la décision
- 9 avril 2026 · MondevertPersonnelDésignation du correspondant CNASLire la décision
- 9 avril 2026 · MondevertÉlus et institutionsDésignation du correspondant défenseLire la décision
- 9 avril 2026 · MondevertÉlus et institutionsDésignation des membres du SIRSLire la décision
- 9 avril 2026 · MondevertÉlus et institutionsDésignation du représentant du SDE35Lire la décision
- 9 avril 2026 · MondevertÉlus et institutionsDésignation des membres de la commission d'Appel d'OffresLire la décision
- 9 avril 2026 · MondevertÉlus et institutionsComposition des commissions municipales mandat 2026Lire la décision
- 9 avril 2026 · MondevertSocialProposition prêt retenu achat bar épicerieLire la décision
- 9 avril 2026 · MondevertÉcoles et jeunesseBilan ALSH 2025Lire la décision
- 9 avril 2026 · MondevertFinances et budgetRéalisation emprunt achat commerceLire la décision
- 20 mars 2026 · MondevertÉlus et institutionsIndemnités de fonctions consenties au Maire, aux adjoints et aux conseillers déléguésLire la décision
- 20 mars 2026 · MondevertÉlus et institutionsDélégations consenties au Maire par le conseil MunicipalLire la décision
- 20 mars 2026 · MondevertÉlus et institutionsElection des adjoints au MaireLire la décision
- 20 mars 2026 · MondevertÉlus et institutionsDétermination du nombre d'adjointsLire la décision
- 20 mars 2026 · MondevertÉlus et institutionsÉlection du maireLire la décision