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75 décisions
- 12 novembre 2026 · Marcillé-RobertSubventions et associationsSubvention au titre des sorties scolaires de l'année scolaire 2026-2027Lire la décision
- 12 novembre 2026 · Marcillé-RobertVoirie et travauxDevis de prestation pour le bulletin communal annuelLire la décision
- 12 novembre 2026 · Marcillé-RobertÉcoles et jeunesseParticipation aux frais de fonctionnement de l'école privée pour l'année 2026-2027Lire la décision
- 7 octobre 2026 · Marcillé-RobertVoirie et travauxDevis mon villageLire la décision
- 7 octobre 2026 · Marcillé-RobertPersonnelSuppression poste rédacteur 2ème classeLire la décision
- 7 octobre 2026 · Marcillé-RobertFinances et budgetDécision modificative (DM) n°1 Budget communeLire la décision
- 2 septembre 2026 · Marcillé-RobertÉcoles et jeunesseCoût de l'élèveLire la décision
- 2 septembre 2026 · Marcillé-RobertFinances et budgetAmende dépôt sauvageLire la décision
- 2 septembre 2026 · Marcillé-RobertFinances et budgetInstitution Taxe sur les logements vacants (TVLH)Lire la décision
- 2 septembre 2026 · Marcillé-RobertVoirie et travauxDevis route de ClinchampLire la décision
- 2 septembre 2026 · Marcillé-RobertVoirie et travauxConvention étude SDE sur l'EPLire la décision
- 21 juillet 2026 · Marcillé-RobertFinances et budgetDurée amortissement panneaux photovoltaïquesLire la décision
- 21 juillet 2026 · Marcillé-RobertÉlus et institutionsDésignation élu Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)Lire la décision
- 21 juillet 2026 · Marcillé-RobertCulture et sportConvention mise à dispo bâtiment bibliothèqueLire la décision
- 3 juin 2026 · Marcillé-RobertAutresRèglement campingLire la décision
- 3 juin 2026 · Marcillé-RobertÉlus et institutionsConvention avec le SUPVLire la décision
- 3 juin 2026 · Marcillé-RobertFinances et budgetFinances locales — FiscalitéLire la décision
- 3 juin 2026 · Marcillé-RobertFinances et budgetCréation d'un service de TVALire la décision
- 3 juin 2026 · Marcillé-RobertTarifsTarifs périscolaires 2026-2027Lire la décision
- 3 juin 2026 · Marcillé-RobertÉlus et institutionsDélégations consenties au maire(annul et remplace 2026-29)Lire la décision
- 3 juin 2026 · Marcillé-RobertPersonnelCréations et suppressions de 2 postes d'agents techniquesLire la décision
- 6 mai 2026 · Marcillé-RobertAcquisitionAcquisition foncierAchat par la communeLire la décision
- 6 mai 2026 · Marcillé-RobertFinances et budgetDemande de subventionLire la décision
- 6 mai 2026 · Marcillé-RobertAutresMise à jour PCSLire la décision
- 6 mai 2026 · Marcillé-RobertPersonnelAdhésion procédure médiation avec CDGLire la décision
- 6 mai 2026 · Marcillé-RobertPersonnelConvention CDG missions facultativesLire la décision
- 6 mai 2026 · Marcillé-RobertÉlus et institutionsDroit formations des élusLire la décision
- 6 mai 2026 · Marcillé-RobertÉlus et institutionsAdoption règlement intérieur du CMLire la décision
- 6 mai 2026 · Marcillé-RobertÉlus et institutionsDésignation référent déontologueLire la décision
- 6 mai 2026 · Marcillé-RobertÉlus et institutionsProposition membres à la Commission communale des impôts directs (CCID)Lire la décision