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51 décisions
- 27 octobre 2026 · LoutehelVoirie et travauxModalités financières, fiscales et répartition des travaux pour la location du bar/restaurant communal au 2 rue de la ScierieLire la décision
- 16 octobre 2026 · LoutehelVoirie et travauxValidation du devis signature pour l'accessibilité du bar/restaurantLire la décision
- 16 octobre 2026 · LoutehelVoirie et travauxValidation du devis signature pour le marquage au sol dans [nom]Lire la décision
- 16 octobre 2026 · LoutehelÉcoles et jeunesseFrais de fonctionnement de l'école privée notre-dame de Plélan-le-Grand 2026/2027Lire la décision
- 16 octobre 2026 · LoutehelÉcoles et jeunesseFrais de fonctionnement école publique groupe scolaire Cousteau à Val d'Anast 2025/2026Lire la décision
- 14 septembre 2026 · LoutehelVoirie et travauxÉtude et validation des devis pour le traitement des poutres bois dans la cave du bar/restaurantLire la décision
- 14 septembre 2026 · LoutehelVoirie et travauxÉtude et validation des devis pour l'achat d'un piano de cuisson et d'un four mixte pour le bar/RetaurantLire la décision
- 14 septembre 2026 · LoutehelVoirie et travauxValidation du devis Artcamp pour le changement du moteur de volée de la cloche 2 et [nom] système de parafoudre de type 2Lire la décision
- 10 juillet 2026 · LoutehelTarifsValidation du loyer mensuel hors Gharge pour la location du bar/RetaurantLire la décision
- 10 juillet 2026 · LoutehelFinances et budgetDemande de subvention exceptionnelle de l'Assiociation Unc de Val d'AnastLire la décision
- 10 juillet 2026 · LoutehelFinances et budgetMise en place de la TVLH à Compter du 1ER janvier 2027 en remplacement de la THLVLire la décision
- 10 juillet 2026 · LoutehelVoirie et travauxValidation du devis [nom] pour le pâtaLire la décision
- 10 juillet 2026 · LoutehelVoirie et travauxValidation du devis [nom] pour le chemin au BreilLire la décision
- 10 juillet 2026 · LoutehelÉcoles et jeunesseRenouvellement du dispositif argent de poche avec VHBCLire la décision
- 16 juin 2026 · LoutehelÉcoles et jeunesseErruer de dates validation des frais de fonctionnement de l'école privée notre-dame de Plélan-le-GrandLire la décision
- 8 juin 2026 · LoutehelFinances et budgetVote du budget primitif 2026Lire la décision
- 8 juin 2026 · LoutehelFinances et budgetAffectation du résultat 2026 de la commune budget 360Lire la décision
- 8 juin 2026 · LoutehelFinances et budgetCompte financier unique (CFU) 2025 communeLire la décision
- 8 juin 2026 · LoutehelÉlus et institutionsSénatoriales. élections des délégués et suppléants (communes de - de 1 000 habitants)Lire la décision
- 7 mai 2026 · LoutehelVoirie et travauxValidation du devis JMC Elec pour l'installation de 3 radiateurs dans le bar de la communeLire la décision
- 7 mai 2026 · LoutehelÉcoles et jeunesseFrais de fonctionnement école Sainte-Marie de BeignonLire la décision
- 7 mai 2026 · LoutehelPersonnelAdhésion à la procédure de médiation préalable obligatoire (Mpo) dans certains litiges de la fonction publique mise en oeuvre par le centre de gestion d'Ille et vilaineLire la décision
- 7 mai 2026 · LoutehelPersonnelValidation de la convention général d'utilisation des missions facultatives du CDG 35Lire la décision
- 20 avril 2026 · LoutehelFinances et budgetVote des taxes 2026Lire la décision
- 10 avril 2026 · LoutehelÉlus et institutionsRenouvellement de la commission de contrôle des listes électorales (Ccle)Lire la décision
- 10 avril 2026 · LoutehelÉlus et institutionsRenouvellement de la commission de contrôle des impôts Diretcs (CCID)Lire la décision
- 10 avril 2026 · LoutehelÉlus et institutionsDésignation des représentants élus et bénéficiaires pour le [nom] BreizhLire la décision
- 10 avril 2026 · LoutehelÉcoles et jeunesseFrais de fonctionnement école sainte Jeanne d'arc de Guer 2025/2026Lire la décision
- 10 avril 2026 · LoutehelÉcoles et jeunesseFrais de fonctionnement école sainte Therese de Guer/saint Raoult 2025/2026Lire la décision
- 10 avril 2026 · LoutehelÉlus et institutionsÉlection des membres de la commissions d'appel d'offres (Cao)Lire la décision