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77 décisions
- 1 avril 2026 · LandéanCommande publiqueTravaux de rénovation des vestiaires et des salles polyvalentes du Complexe des Essarts - Attribution des marchés de travauxLire la décision
- 1 avril 2026 · LandéanCommande publiqueTravaux de reconstruction de la salle de sports du Complexe des Essarts - Attribution des marchés de travauxLire la décision
- 20 mars 2026 · LandéanÉlus et institutionsElection des représentants au Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action SocialeLire la décision
- 20 mars 2026 · LandéanÉlus et institutionsDétermination du nombre des membres au conseil d'administration du C.C.A.SLire la décision
- 20 mars 2026 · LandéanÉlus et institutionsDésignation d'un représentant communal pour le Syndicat Départemental d'Energie 35Lire la décision
- 20 mars 2026 · LandéanÉlus et institutionsDésignation des délégués pour siéger aux organes délibérants des syndicats intercommunaux ou dans d'autres organismesLire la décision
- 20 mars 2026 · LandéanÉlus et institutionsProposition liste pour la Commission Communale des Impôts DirectsLire la décision
- 20 mars 2026 · LandéanÉlus et institutionsElection des membres de la Commission d'Appel d'OffresLire la décision
- 20 mars 2026 · LandéanÉlus et institutionsCréation des différentes commissions et désignation des membresLire la décision
- 20 mars 2026 · LandéanÉlus et institutionsDélégations consenties au Maire par le Conseil MunicipalLire la décision
- 20 mars 2026 · LandéanÉlus et institutionsIndemnités de fonctions du Maire et des AdjointsLire la décision
- 20 mars 2026 · LandéanÉlus et institutionsDélégations du Maire aux AdjointsLire la décision
- 20 mars 2026 · LandéanÉlus et institutionsElection des Adjoints au MaireLire la décision
- 20 mars 2026 · LandéanÉlus et institutionsDétermination du nombre d'Adjoints au MaireLire la décision
- 20 mars 2026 · LandéanÉlus et institutionsElection du MaireLire la décision
- 5 mars 2026 · LandéanFinances et budgetAcquisition d'une remorque pour les services techniquesLire la décision
- 5 mars 2026 · LandéanFinances et budgetVote du Budget Primitif 2026 du lotissement rue le Tanneur des VillettesLire la décision
- 5 mars 2026 · LandéanFinances et budgetVote du Budget Primitif 2026 du lotissement Résidence l'Orée du BoisLire la décision
- 5 mars 2026 · LandéanFinances et budgetVote du Budget Primitif 2026 du lotissement Résidence les MolansLire la décision
- 5 mars 2026 · LandéanFinances et budgetVote du Budget Primitif 2026 du lotissement de BeaulieuLire la décision
- 5 mars 2026 · LandéanFinances et budgetVote du Budget Primitif 2026 de la CommuneLire la décision
- 5 mars 2026 · LandéanFinances et budgetAffectation des résultats du Compte financier unique (CFU) 2025Lire la décision
- 5 mars 2026 · LandéanFinances et budgetApprobation du Compte Financier Unique (CFU) commune et budgets annexes 2025Lire la décision
- 26 février 2026 · LandéanEnvironnementContribution forfaitaire pour dépôt de déchets sur la voie publiqueLire la décision
- 26 février 2026 · LandéanFinances et budgetDestruction de nids d'hyménoptèresLire la décision
- 26 février 2026 · LandéanPersonnelCréation d'un posteLire la décision
- 26 février 2026 · LandéanPersonnelDétermination des ratios promus-promouvablesLire la décision
- 26 février 2026 · LandéanPersonnelModification du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnelle (RIFSEEP)Lire la décision
- 26 février 2026 · LandéanCulture et sportProjet réhabilitation de la salle des Fêtes - Mission de Contrôle TechniqueLire la décision
- 26 février 2026 · LandéanFinances et budgetVote des taux d'imposition 2026Lire la décision
Commune : décision du conseil municipal. Intercommunalité : décision du conseil communautaire (PLUi, zones d'activité, eau, déchets…), valable pour toutes ses communes. Chaque résultat indique la collectivité qui a décidé.