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142 décisions
- 2 novembre 2026 · GovenAcquisitionAcquisition d'une parcelleAchat par la commune70 m²Lire la décision
- 2 novembre 2026 · GovenÉlus et institutionsRapport d'activités VHBCLire la décision
- 2 novembre 2026 · GovenÉcoles et jeunesseRémunération des animateurs des camps pendant les vacances scolairesLire la décision
- 2 novembre 2026 · GovenÉcoles et jeunesseMise à jour du règlement de la crècheLire la décision
- 2 novembre 2026 · GovenFinances et budgetDemande de subvention pour création d'associationLire la décision
- 2 novembre 2026 · GovenTarifsTarifs de l'Espace des Lavandières 2028Lire la décision
- 2 novembre 2026 · GovenTarifsTarifs communaux 2027Lire la décision
- 2 novembre 2026 · GovenEnvironnementRapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) 2025 EbrLire la décision
- 5 octobre 2026 · GovenÉlus et institutionsDésignation de représentants à la commission de contrôle des listes électoralesLire la décision
- 5 octobre 2026 · GovenÉlus et institutionsMise à jour de la composition des commissions municipalesLire la décision
- 5 octobre 2026 · GovenPersonnelPrime de fin d'année des agents communauxLire la décision
- 5 octobre 2026 · GovenFinances et budgetDemande de subvention pour création d'associationLire la décision
- 5 octobre 2026 · GovenFinances et budgetAnnulation de la DM 1 du budget Maison de santéLire la décision
- 5 octobre 2026 · GovenFinances et budgetVHBC Fonds de concours de lissage 2026Lire la décision
- 5 octobre 2026 · GovenAutresApprobation de l'avenant 1 à la convention opérationnelle avec EPF BretagneLire la décision
- 7 septembre 2026 · GovenPLU / PLUiPrescription de la révision du PLULire la décision
- 7 septembre 2026 · GovenPersonnelDébat sur la Protection Sociale ComplémentaireLire la décision
- 7 septembre 2026 · GovenFinances et budgetBudget Primitif 2026 de la Maison de Santé - Décision Modificative 1Lire la décision
- 7 septembre 2026 · GovenFinances et budgetApprobation du Règlement Budgétaire et FinancierLire la décision
- 7 septembre 2026 · GovenFinances et budgetInstauration de la TVLH à compter du 1er janvier 2027Lire la décision
- 7 septembre 2026 · GovenFinances et budgetParticipation aux frais de fonctionnement du RASEDLire la décision
- 7 septembre 2026 · GovenÉlus et institutionsIndemnités des élus avec un 4ème conseiller municipal déléguéLire la décision
- 7 septembre 2026 · GovenÉlus et institutionsAutorisation donnée au Maire pour défendre la Commune au TA req.2605123-6Lire la décision
- 7 septembre 2026 · GovenEnvironnementAvis sur une demande au titre des ICPELire la décision
- 7 septembre 2026 · GovenAutresDébat sur les orientations générales du PADDLire la décision
- 7 septembre 2026 · GovenFinances et budgetDemande de subvention pour création d'associationLire la décision
- 6 juillet 2026 · GovenPersonnelCréation d'un poste d'adjoint technique polyvalent non permanentLire la décision
- 6 juillet 2026 · GovenPersonnelCréation de 7 postes non permanents d'adjoints d'animationLire la décision
- 6 juillet 2026 · GovenPersonnelCréation d'un poste d'adjoint technique non permanentLire la décision
- 6 juillet 2026 · GovenPersonnelTaux des astreintes service administratifLire la décision