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67 décisions
- 12 novembre 2026 · Forges-la-ForêtPersonnelRemboursement de frais à un agent communal sur justificatifsVoir la décision
- 12 novembre 2026 · Forges-la-ForêtFinances et budgetDemande remboursement location de salle suite à annulationVoir la décision
- 12 novembre 2026 · Forges-la-ForêtSubventions et associationsSubvention au RPI des 3 clochers - classe de mer 2027Lire la décision
- 12 novembre 2026 · Forges-la-ForêtFinances et budgetDM 2026-57 Tarifs du cimetière à compter du 1er 01 2027Lire la décision
- 12 novembre 2026 · Forges-la-ForêtTarifsTarifs de location du matériel communal au 1er janvier 2027Lire la décision
- 12 novembre 2026 · Forges-la-ForêtCommande publiqueConvention de partenariat- Région Bretagne - Mise en oeuvre d'une gestion groupée de CEELire la décision
- 12 novembre 2026 · Forges-la-ForêtEnvironnementRedevance Performance Systèmes Assainissement Collectif Année 2027Lire la décision
- 12 novembre 2026 · Forges-la-ForêtEnvironnementAdoption du RPQS 2025 - Assainissement CollectifLire la décision
- 12 novembre 2026 · Forges-la-ForêtTarifsLocation de la salle communaleLire la décision
- 12 novembre 2026 · Forges-la-ForêtTarifsTarifs Redevance assainissement collectif 2027Lire la décision
- 16 juillet 2026 · Forges-la-ForêtFinances et budgetDemande de remboursement location de matérielLire la décision
- 16 juillet 2026 · Forges-la-ForêtÉlus et institutionsDésignation Élu référent Sécurité routièreLire la décision
- 16 juillet 2026 · Forges-la-ForêtÉlus et institutionsDésignation Correspondant Incendie et SecoursLire la décision
- 16 juillet 2026 · Forges-la-ForêtÉlus et institutionsDésignation référent Élu Formation - RAFCOMLire la décision
- 16 juillet 2026 · Forges-la-ForêtÉlus et institutionsDésignation représentant communal à la CLECT - RAFCOMLire la décision
- 5 juin 2026 · Forges-la-ForêtSubventions et associationsSubvention exceptionnelle Collège Martigné-FerchaudLire la décision
- 5 juin 2026 · Forges-la-ForêtÉlus et institutionsDélégations consenties au Maire par le CM -Annule et remplace la DE 2026-26Lire la décision
- 5 juin 2026 · Forges-la-ForêtÉlus et institutionsDésignation Représentants Commissions thématiques internes RAFCOMLire la décision
- 5 juin 2026 · Forges-la-ForêtÉlus et institutionsDésignation Référent Déontologue- Annule et remplace la DE 2026-15Lire la décision
- 5 juin 2026 · Forges-la-ForêtÉlus et institutionsSénatoriales - Élection du délégué et suppléants communauxLire la décision
- 28 avril 2026 · Forges-la-ForêtFinances et budgetAffectation des résultats 2025 sur 2026 budget communeLire la décision
- 28 avril 2026 · Forges-la-ForêtFinances et budgetVote des taux des taxes fiscales locales 2026Lire la décision
- 28 avril 2026 · Forges-la-ForêtPermis et lotissementsAUTORISATION VENTE LOT N° 3 - LOTISSEMENT DES LANDES- Annule remplace la DE 04.02/25Voir la décision
- 28 avril 2026 · Forges-la-ForêtPermis et lotissementsAutorisation de mandat de vente à l'agence immobilière SAFTI Lot 03 Lotissement des LandesVente par la communeLire la décision
- 28 avril 2026 · Forges-la-ForêtPermis et lotissementsAutorisation de mandat de vente Agence immobilière SAFTI Lot 02 Lotissement des LandesVente par la communeLire la décision
- 28 avril 2026 · Forges-la-ForêtÉlus et institutionsRenouvellement membres Commission communale des impôts directs (CCID)Voir la décision
- 28 avril 2026 · Forges-la-ForêtVoirie et travauxValidation Devis Normetec Panneaux de basketLire la décision
- 28 avril 2026 · Forges-la-ForêtVoirie et travauxValidation Accord de participation SDE 35 Remplacement de 2 LanternesLire la décision
- 28 avril 2026 · Forges-la-ForêtÉlus et institutionsDélégations consenties au Maire par le CM- Annule Remplace DE 2026-10Lire la décision
- 30 mars 2026 · Forges-la-ForêtÉlus et institutionsFixation montant Indemnités de fonction des adjoints - Annule et remplace la DE 2026-13 pour erreur matérielleLire la décision