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- 26 octobre 2026 · ComblessacSocialRepas des aines 2026Lire la décision
- 26 octobre 2026 · ComblessacPersonnelAdhésion à la procédure de médiation préalable obligatoireLire la décision
- 26 octobre 2026 · ComblessacPersonnelConention Genrale d'utilisation des missions facultativesLire la décision
- 26 octobre 2026 · ComblessacSocialLogements sociaux - mandat de gestion locative & convention de mandat financier - Soliha ais BretagneLire la décision
- 26 octobre 2026 · ComblessacCulture et sportPiscine communautaire de Guer - convention globale de partenariat - année 2026-2027Lire la décision
- 26 octobre 2026 · ComblessacCommande publiqueBerger Levrault contrat de services renouvellement 2026-2026Lire la décision
- 26 octobre 2026 · ComblessacÉlus et institutionsAdoption du procès-verbal de la séance du 14 Septembre 2026Lire la décision
- 14 septembre 2026 · ComblessacFinances et budgetInstitution de la Taxe sur la Vacance des Locaux d'Habitation (TVLH) Annule et remplaceLire la décision
- 14 septembre 2026 · ComblessacPLU / PLUiCarte communale Bilan de la concertationLire la décision
- 14 septembre 2026 · ComblessacFinances et budgetInstitution de la Taxe sur la Vacance des Locaux d'Habitation (TVLH)Lire la décision
- 14 septembre 2026 · ComblessacFinances et budgetVHBC Sollicitation du Fonds de Concours 2026Lire la décision
- 14 septembre 2026 · ComblessacAutresProjet multisportLire la décision
- 14 septembre 2026 · ComblessacÉlus et institutionsRecensement 2027 Désignation d'un coordonnateur communalLire la décision
- 14 septembre 2026 · ComblessacVoirie et travauxTravaux de voirie Validation des opérations et des devisLire la décision
- 14 septembre 2026 · ComblessacÉlus et institutionsAdoption du procès-verbal de la séance du 06 Juillet 2026Lire la décision
- 6 juillet 2026 · ComblessacÉlus et institutionsAdoption du procès-verbal de la séance du 05 Juin 2026Lire la décision
- 6 juillet 2026 · ComblessacÉlus et institutionsDélégations du Conseil Municipal au Maire - Annule et remplace la délibération n°2026-26 du 13/04/2026Lire la décision
- 6 juillet 2026 · ComblessacPersonnelAutorisation de recours à des agents contractuels pour des remplacements temporairesLire la décision
- 6 juillet 2026 · ComblessacPersonnelAutorisation recours contractuels sur emploi permanentLire la décision
- 5 juin 2026 · ComblessacPLU / PLUiCarte communale - concertation du public : ouverture objectifs et modalitésLire la décision
- 5 juin 2026 · ComblessacÉlus et institutionsSénatoriales - élections des délégués et suppléantsLire la décision
- 5 juin 2026 · ComblessacÉlus et institutionsAdoption du procès-verbal de la séance du 20 mai 2026Lire la décision
- 20 mai 2026 · ComblessacÉlus et institutionsAdoption du procès-verbal de la séance du 27 avril 2026Lire la décision
- 20 mai 2026 · ComblessacPersonnelRIFSEEP mise à jour -modification des plafonds annuels (Ifse et ci) modification des bénéficiairesLire la décision
- 20 mai 2026 · ComblessacÉlus et institutionsExercice du droit à la formation des élu-E-SLire la décision
- 20 mai 2026 · ComblessacÉcoles et jeunesseDispositif argent de poche convention tripartite 2026Lire la décision
- 20 mai 2026 · ComblessacFinances et budgetSirs participation à l'équilibre du budget 2026Lire la décision
- 20 mai 2026 · ComblessacÉlus et institutionsCCID renouvellement suite aux élections municipales 2026Lire la décision
- 20 mai 2026 · ComblessacÉcoles et jeunesseÉcoles publiques de Guer participation aux frais de fonctionnement année 2025/2026Lire la décision
- 27 avril 2026 · ComblessacFinances et budgetAffectation des résultats -Budget annexe Boulangerie LogementLire la décision