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61 décisions
- 18 septembre 2026 · ChelunAcquisitionAchat des parcelles B 237 et B 238, désignation des représentants de la commune et délégations de signatures pour lacte notarial et tout autre document y afférentAchat par la commune3 € / m²Lire la décision
- 18 septembre 2026 · ChelunEnvironnementAménagement Foncier Agricole, Forestier et Environnemental (AFAFE) sur le Semnon amontLire la décision
- 18 septembre 2026 · ChelunPersonnelModification du tableau des emplois et des effectifsLire la décision
- 18 septembre 2026 · ChelunTarifsRévision des tarifs de location des stands pour 2027Lire la décision
- 18 septembre 2026 · ChelunTarifsRévision des tarifs de location de la salle communale pour 2027Lire la décision
- 18 septembre 2026 · ChelunTarifsRévision des tarifs des concessions de cimetière pour 2027Lire la décision
- 18 septembre 2026 · ChelunFinances et budgetInstitution de la taxe sur la vacance des locaux d'habitationLire la décision
- 18 septembre 2026 · ChelunFinances et budgetDécision Modificative N°1 au budget communal 2026Lire la décision
- 18 septembre 2026 · ChelunÉlus et institutionsDésignation des membres de la CCID, annule et remplace la délibération 2026-31Lire la décision
- 18 septembre 2026 · ChelunÉlus et institutionsDésignation d'un représentant pour la Commission locale d'évaluation des charges transférées CLECTLire la décision
- 18 septembre 2026 · ChelunÉlus et institutionsApprobation du rapport d'activité 2025 du SDE 35Lire la décision
- 18 septembre 2026 · ChelunÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal du 5 juin 2026Lire la décision
- 5 juin 2026 · ChelunVente de terrainVente chemin N°20Vente par la commune69 m²Lire la décision
- 5 juin 2026 · ChelunAutresDécision de reprise de concessionsLire la décision
- 5 juin 2026 · ChelunSocialCharte de modération des réseaux sociauxLire la décision
- 5 juin 2026 · ChelunÉlus et institutionsDésignation d'un référent déontologue pour les élusLire la décision
- 5 juin 2026 · ChelunPersonnelConvention générale d'utilisation des missions facultatives du CDG 35Lire la décision
- 5 juin 2026 · ChelunPersonnelAdhésion à la procédure de médiation préalable obligatoire avec le CDG 35Lire la décision
- 5 juin 2026 · ChelunTarifsRévision des tarifs de l'assainissement collectif 2027Lire la décision
- 5 juin 2026 · ChelunÉlus et institutionsDésignation des membres de la Commission d'Appel d'OffreLire la décision
- 5 juin 2026 · ChelunÉlus et institutionsDésignation des membres de la Commission communale des impôts directs (CCID)Lire la décision
- 5 juin 2026 · ChelunSubventions et associationsSubvention au RPI des Trois Clochers 2026Lire la décision
- 5 juin 2026 · ChelunTarifsRedevance d'Occupation du Domaine PublicLire la décision
- 5 juin 2026 · ChelunFinances et budgetAffectation du Résultat 2025 au budget primitif 2026, budget communeLire la décision
- 5 juin 2026 · ChelunFinances et budgetAffectation du Résultat 2025 au budget primitif 2026, budget assainissementLire la décision
- 5 juin 2026 · ChelunÉlus et institutionsDésignation du correspondant défenseLire la décision
- 5 juin 2026 · ChelunÉlus et institutionsSénatoriales - Désignation des délégués et suppléantsLire la décision
- 5 juin 2026 · ChelunÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal du 21 mars 2026Lire la décision
- 5 juin 2026 · ChelunÉlus et institutionsDélégations de compétences au maire, annule et remplace la délibération 2026-12Lire la décision
- 21 mars 2026 · ChelunÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal du 21 février 2026Lire la décision