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- 16 novembre 2026 · Le ChâtellierFinances et budgetRedevance Asst Coll 2027 et part financement Asst CollVoir la décision
- 16 novembre 2026 · Le ChâtellierEnvironnementRPQS 2025 assainissement collectif Le ChâtellierVoir la décision
- 16 novembre 2026 · Le ChâtellierEnvironnementRapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) 2025 SPANC Couesnon M [particulier]Voir la décision
- 16 novembre 2026 · Le ChâtellierÉlus et institutionsSynd des eaux du Coglais rapport activités 2025Voir la décision
- 30 septembre 2026 · Le ChâtellierAutresConvention occupation domaniales Synd eaux Coglais et BirdzVoir la décision
- 24 septembre 2026 · Le ChâtellierÀ vérifierAcquisitionLa Verdaie demande achat chemin communal Par RiverainVoir la décision
- 24 septembre 2026 · Le ChâtellierÉlus et institutionsVoeu pose radar lieu dit la violetteVoir la décision
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- 24 septembre 2026 · Le ChâtellierCulture et sportInd gardiennage église 2026Voir la décision
- 24 septembre 2026 · Le ChâtellierFinances et budgetInstitution taxe sur vacance locaux habitationVoir la décision
- 24 septembre 2026 · Le ChâtellierCommande publiqueAdhésion convention avec gîtes de France 2027Voir la décision
- 30 juin 2026 · Le ChâtellierVoirie et travauxDevis ravalement logements communaux 3 et 5 rue de la Côte du ParadisVoir la décision
- 30 juin 2026 · Le ChâtellierÉlus et institutionsRéférent sécurité incendieVoir la décision
- 30 juin 2026 · Le ChâtellierSubventions et associationsSubventions 2026 Asso Tonic gymVoir la décision
- 30 juin 2026 · Le ChâtellierVoirie et travauxRecensement population 2027 devis la posteVoir la décision
- 30 juin 2026 · Le ChâtellierCommande publiqueConv prestations services nettoyeur HP Couesnon M [particulier]Voir la décision
- 30 juin 2026 · Le ChâtellierVoirie et travauxVoirie TRX réfection chemin la GaloderieVoir la décision
- 30 juin 2026 · Le ChâtellierTarifsTarifs 2027 location gîteVoir la décision
- 30 juin 2026 · Le ChâtellierCommande publiqueGestion gîte communal convention 2027 SPL destination fougèresVoir la décision
- 30 juin 2026 · Le ChâtellierFinances et budgetPRIX LOCATION GITE (avec location salle) 2027Voir la décision
- 30 juin 2026 · Le ChâtellierTarifsFixation tarifs locations salles 2027Voir la décision
- 30 juin 2026 · Le ChâtellierTarifsTarifs 2026 location gîteVoir la décision
- 30 juin 2026 · Le ChâtellierCommande publiqueConvention gestion gîte 2027 SPL destination fougèresVoir la décision
- 30 juin 2026 · Le ChâtellierCommande publiqueAdhésion convention avec gîtes de France 2027Voir la décision
- 30 juin 2026 · Le ChâtellierÉlus et institutionsCouesnon M [particulier]Voir la décision
- 5 juin 2026 · Le ChâtellierEnvironnementVeolia convention perception redevance assainissementVoir la décision
- 5 juin 2026 · Le ChâtellierPersonnelRecensement population 2027 nomination coordonnateur communalVoir la décision
- 5 juin 2026 · Le ChâtellierÉlus et institutionsAle pays de fougères désignation représentants communauxVoir la décision