Aller au contenu
Commande publique

Convention gestion gîte 2027 SPL destination fougères

Conseil municipal de Le Châtellier · séance du mardi 30 juin 2026 · transmis en préfecture le 17 août 2026

Les 14 décisions de cette séance

Titre officielCONVENTION GESTION GITE 2027 SPL DESTINATION FOUGERES

Lu par LicesConvention gestion gîte 2027 SPL destination fougères

Ce que l'on sait

Thème
Commande publique
Matière déclarée par la collectivité
Commande publique — Conventions de mandat

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, demandez l'acte à la collectivité : il est communicable à tous.

Obtenir l'acte

Toute délibération est communicable : la mairie doit vous la transmettre sur simple demande.

Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Le Châtellier

2 rue Abbé-Léonard
35133 Le Châtellier

02 99 95 45 27Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Sophie HARNETT-PAYSANT
Maire, Le Châtellier

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

Décisions liées

← Toutes les décisions de Le ChâtellierUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler