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81 décisions
- 23 mars 2026 · Châteauneuf-d'Ille-et-VilaineÉlus et institutionsDétermination du nombre d'adjointsLire la décision
- 23 mars 2026 · Châteauneuf-d'Ille-et-VilaineÉlus et institutionsInstallation du Conseil MunicipalLire la décision
- 23 mars 2026 · Châteauneuf-d'Ille-et-VilaineÉlus et institutionsElection du MaireLire la décision
- 3 mars 2026 · Châteauneuf-d'Ille-et-VilaineÉlus et institutionsSMA - Approbation rapport Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)Lire la décision
- 3 mars 2026 · Châteauneuf-d'Ille-et-VilainePersonnelRH - Avancement de grade année 2026Lire la décision
- 3 mars 2026 · Châteauneuf-d'Ille-et-VilaineCommande publiqueAménagement des toilettes publiquesLire la décision
- 3 mars 2026 · Châteauneuf-d'Ille-et-VilaineFinances et budgetParc de véhicules - ventesLire la décision
- 3 mars 2026 · Châteauneuf-d'Ille-et-VilaineCommande publiqueMarché de travaux création d'une voie nouvelleLire la décision
- 3 mars 2026 · Châteauneuf-d'Ille-et-VilaineCommande publiqueMarché de travaux construction d'un atelier techniqueLire la décision
- 13 janvier 2026 · Châteauneuf-d'Ille-et-VilaineÉlus et institutionsAVIS décès membre du Conseil Municipal MAJ tableau du CMLire la décision
- 18 décembre 2025 · Châteauneuf-d'Ille-et-VilainePersonnelMise à jour du Régime indemnitaire (RIFSEEP)Lire la décision
- 17 décembre 2025 · Châteauneuf-d'Ille-et-VilaineAcquisitionAchat terrain consorts [nom]Achat par la commune111 245 €95 € / m²Lire la décision
- 17 décembre 2025 · Châteauneuf-d'Ille-et-VilainePersonnelRH taux promotion attaché avct gradeLire la décision
- 17 décembre 2025 · Châteauneuf-d'Ille-et-VilainePersonnelRH avancement de grade année 2025 actualisation tableau des effectifsLire la décision
- 17 décembre 2025 · Châteauneuf-d'Ille-et-VilainePersonnelCréation poste non permanent contractuel STLire la décision
- 17 décembre 2025 · Châteauneuf-d'Ille-et-VilainePersonnelCréation poste permanent contractuel SGM cmne - 2000 habLire la décision
- 17 décembre 2025 · Châteauneuf-d'Ille-et-VilaineÉlus et institutionsMandat spécial remboursement des frais de déplacement engagés par élusLire la décision
- 17 décembre 2025 · Châteauneuf-d'Ille-et-VilaineCommande publiqueMarché travaux contruction atelier attribution lot12Lire la décision
- 17 décembre 2025 · Châteauneuf-d'Ille-et-VilaineTarifsGarderie municipale 2025 2026 complément tarifaireLire la décision
- 16 décembre 2025 · Châteauneuf-d'Ille-et-VilaineSocialDistribution colis noel personnes agées année 2025Lire la décision
- 16 décembre 2025 · Châteauneuf-d'Ille-et-VilaineCommande publiqueConvention enedis installations électriquesLire la décision
Commune : décision du conseil municipal. Intercommunalité : décision du conseil communautaire (PLUi, zones d'activité, eau, déchets…), valable pour toutes ses communes. Chaque résultat indique la collectivité qui a décidé.