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Élus et institutions

AVIS décès membre du Conseil Municipal MAJ tableau du CM

Conseil municipal de Châteauneuf-d'Ille-et-Vilaine · séance du mardi 13 janvier 2026 · transmis en préfecture le 13 janvier 2026

Ce que l'on sait

Thème
Élus et institutions
Matière déclarée par la collectivité
Institutions et vie politique — Élection de l'exécutif

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

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Qui contacter

Le service

Mairie - Châteauneuf-d'Ille-et-Vilaine

13 rue du Pavé-Saint-Charles
35430 Châteauneuf-d'Ille-et-Vilaine

02 99 58 41 32Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Yoann HERVOIR
Maire, Châteauneuf-d'Ille-et-Vilaine

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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