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- 17 novembre 2026 · ChâteaubourgTarifsTarifs spectacles projet Stand UpLire la décision
- 17 novembre 2026 · ChâteaubourgSubventions et associationsSubvention Castel Art Com - Animation de NoëlLire la décision
- 17 novembre 2026 · ChâteaubourgFinances et budgetRèglement de mise à disposition du matérielLire la décision
- 17 novembre 2026 · ChâteaubourgÉcoles et jeunesseDérogation à la semaine de 4,5 joursLire la décision
- 17 novembre 2026 · ChâteaubourgVoirie et travauxConvention : Réalisation de travaux Amélioration de la DECI à la MerceraisLire la décision
- 17 novembre 2026 · ChâteaubourgAutresRésidence Marie Le Franc - avenant bail à constructionLire la décision
- 17 novembre 2026 · ChâteaubourgAutresRévision du PPRI « Vilaine amont » - AVISLire la décision
- 17 novembre 2026 · ChâteaubourgFinances et budgetTaxe Aménagement - Reversement à Vitré Communauté dans le secteur ZAE de la GaudièreLire la décision
- 17 novembre 2026 · ChâteaubourgÉlus et institutionsTransfert ZAE à Vitré Communauté - Zone d'activité de la GaudièreLire la décision
- 17 novembre 2026 · ChâteaubourgCommande publiqueAttribution des marchés de travaux pour la rénovation des locaux périscolaires de l'école Charles de GaulleLire la décision
- 13 octobre 2026 · ChâteaubourgFinances et budgetBail commercial 23 rue de RennesLire la décision
- 13 octobre 2026 · ChâteaubourgCulture et sportAdoption du règlement intérieur des salles et équipements municipauxLire la décision
- 13 octobre 2026 · ChâteaubourgÉlus et institutionsCharte informatiqueLire la décision
- 13 octobre 2026 · ChâteaubourgCulture et sportConvention LudothèqueLire la décision
- 13 octobre 2026 · ChâteaubourgAutresConvention Saint-Jean-sur-VilaineLire la décision
- 13 octobre 2026 · ChâteaubourgAutresConvention gendarmerie ChâteaubourgLire la décision
- 13 octobre 2026 · ChâteaubourgAutresServitude Enedis - Rue de la RouyardièreLire la décision
- 13 octobre 2026 · ChâteaubourgSocialESPACIL - Revente logements sociaux La BretonnièreLire la décision
- 13 octobre 2026 · ChâteaubourgCommande publiqueAttribution des marchés d'assurances 2027-2031 pour la ville et le Centre Communal d'Action Sociale de ChâteaubourgLire la décision
- 15 septembre 2026 · ChâteaubourgPersonnelRecrutement d'un collaborateur de cabinet : inscription des crédits budgétaires nécessaires à hauteur de 25 % d'un temps complet - Délibération rectificative suite à une erreur matérielle dans la délibération 153/2026Lire la décision
- 15 septembre 2026 · ChâteaubourgAcquisitionOpération "Les Océanides" de CAP ACCESSION : acquisition foncière de la voirie allée des TamarisAchat par la commune350 m²Lire la décision
- 15 septembre 2026 · ChâteaubourgVoirie et travauxLotissement Le Clos de la Souaudière par Lodenn Promotion : rétrocession des espaces communs - acceptation des travauxLire la décision
- 15 septembre 2026 · ChâteaubourgSocialMise à disposition d'un logement au Centre communal d'action sociale (CCAS)Voir la décision
- 15 septembre 2026 · ChâteaubourgFinances et budgetInstitution de la Taxe sur la Vacance des Locaux d'Habitation (TVLH)Lire la décision
- 15 septembre 2026 · ChâteaubourgÉlus et institutionsCopropriétés comprenant des biens communaux : désignation des représentants de la commune aux Assemblées Générales des syndicats de copropriétairesLire la décision
- 15 septembre 2026 · ChâteaubourgSocialProtection social complémentaire : tenue du débat obligatoireLire la décision
- 15 septembre 2026 · ChâteaubourgPersonnelModification du tableau des effectifs : grade maximum - responsable de la restauration scolaireLire la décision
- 15 septembre 2026 · ChâteaubourgPersonnelRecrutement d'un collaborateur de cabinet : inscription des crédits budgétaires nécessaires à hauteur de 25 % d'un temps completLire la décision
- 15 septembre 2026 · ChâteaubourgPersonnelModification du tableau des effectifs : grade maximum - équipe bâtimentLire la décision
- 15 septembre 2026 · ChâteaubourgCommande publiqueTravaux de voirie : attribution du marché publicLire la décision