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76 décisions
- 4 novembre 2026 · La Chapelle-ThouaraultEnvironnementC.E.B.R.: Rapport 2025 sur le prix et la qualité du service public "Eau potable"Lire la décision
- 4 novembre 2026 · La Chapelle-ThouaraultEnvironnementRennes-Métropole: Rapport 2025 sur le prix et la qualité du service public DéchetsLire la décision
- 4 novembre 2026 · La Chapelle-ThouaraultÉlus et institutionsRennes-Métropole: Rapport d'activités et de développement durable 2025Lire la décision
- 4 novembre 2026 · La Chapelle-ThouaraultFinances et budgetPhotothèque: convention avec Rennes-Métropole pour service de prêtLire la décision
- 4 novembre 2026 · La Chapelle-ThouaraultAutresConvention de portage avec Rennes-Métropole: rachat de deux biens en fin de portageVoir la décision
- 4 novembre 2026 · La Chapelle-ThouaraultFinances et budgetRemboursement de menues dépensesVoir la décision
- 4 novembre 2026 · La Chapelle-ThouaraultFinances et budgetAdmissions en non-valeurLire la décision
- 4 novembre 2026 · La Chapelle-ThouaraultÉlus et institutionsAvis ur le rapport de la CLECT relatif au transfert de la gestion du réseau FOR de Rennes à RMLire la décision
- 4 novembre 2026 · La Chapelle-ThouaraultÉlus et institutionsDésignation du Secrétaire de séance et approbation du PV séance-9 septembre 2026Lire la décision
- 9 septembre 2026 · La Chapelle-ThouaraultVoirie et travauxEcodata: adhésion au service proposé par Rennes-Métropole pour la gestion de bâtimentsLire la décision
- 9 septembre 2026 · La Chapelle-ThouaraultÉlus et institutionsAdhésion au dispositif de référents déontologues mutualisés avec Rennes-MétropoleLire la décision
- 9 septembre 2026 · La Chapelle-ThouaraultÉlus et institutionsInformation sur le Correspondant DéfenseLire la décision
- 9 septembre 2026 · La Chapelle-ThouaraultÉcoles et jeunesseRentrée scolaire: ATSEM principal 2ème classeVoir la décision
- 9 septembre 2026 · La Chapelle-ThouaraultCulture et sportRèglement intérieur de la salle mutualisée à la MédiathèqueLire la décision
- 9 septembre 2026 · La Chapelle-ThouaraultAutresAvenant n°1 à la convention de portage avec Rennes-MétropoleisLire la décision
- 9 septembre 2026 · La Chapelle-ThouaraultCommande publiqueQuartier Niche aux Oiseaux: prolongation du contrat de concession d'aménagementLire la décision
- 9 septembre 2026 · La Chapelle-ThouaraultTarifsBraderie de livres: fixation de tarifLire la décision
- 9 septembre 2026 · La Chapelle-ThouaraultFinances et budgetAutorisation d'émission de titre de recettesVoir la décision
- 9 septembre 2026 · La Chapelle-ThouaraultFinances et budgetRemboursement de menues dépensesVoir la décision
- 9 septembre 2026 · La Chapelle-ThouaraultFinances et budgetAdmissions en non-valeurLire la décision
- 9 septembre 2026 · La Chapelle-ThouaraultSubventions et associationsSubvention à un projet scolaire d'éducation artristique et culturelLire la décision
- 9 septembre 2026 · La Chapelle-ThouaraultSubventions et associationsSoutien aux Communes de Gironde sinistrées par les incendiesLire la décision
- 9 septembre 2026 · La Chapelle-ThouaraultÉlus et institutionsDécision du Secrétaire de séance et approbation du procès-verbal-Séances des 3 et 5 juin 2026Lire la décision
- 5 juin 2026 · La Chapelle-ThouaraultÉlus et institutionsSénatoriales: élection des délégués et de leurs suppléantsLire la décision
- 3 juin 2026 · La Chapelle-ThouaraultCulture et sportMédiathèque-Avenant 1 lot 7Lire la décision
- 3 juin 2026 · La Chapelle-ThouaraultCulture et sportMédiathèque - Avenant 2 lot 2Lire la décision
- 3 juin 2026 · La Chapelle-ThouaraultCommande publiqueAdhésion à centrale achat REGATELire la décision
- 3 juin 2026 · La Chapelle-ThouaraultÉlus et institutionsDroit à la formation élusLire la décision
- 3 juin 2026 · La Chapelle-ThouaraultÉlus et institutionsDésignation représentants Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)Lire la décision
- 3 juin 2026 · La Chapelle-ThouaraultÉlus et institutionsNouvelle proposition de membres Commission communale des impôts directs (CCID)Lire la décision