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- 3 septembre 2026 · La Chapelle-Saint-AubertCulture et sportTravaux fenêtre égliseLire la décision
- 3 septembre 2026 · La Chapelle-Saint-AubertCommande publiqueClôture logement communalLire la décision
- 3 septembre 2026 · La Chapelle-Saint-AubertFinances et budgetFonds de Coucours AggloLire la décision
- 3 septembre 2026 · La Chapelle-Saint-AubertSubventions et associationsSubventions 2027Lire la décision
- 3 septembre 2026 · La Chapelle-Saint-AubertÉcoles et jeunesseFinancement Ecole RPILire la décision
- 3 septembre 2026 · La Chapelle-Saint-AubertTarifsTarifs périscolaire 2026-2027Lire la décision
- 3 septembre 2026 · La Chapelle-Saint-AubertTarifsTarifs Salle 2027Lire la décision
- 26 juin 2026 · La Chapelle-Saint-AubertÉlus et institutionsReprésentant Office TourismeLire la décision
- 26 juin 2026 · La Chapelle-Saint-AubertÉlus et institutionsConvention comice agricoleLire la décision
- 26 juin 2026 · La Chapelle-Saint-AubertCulture et sportRéférent Randonnée Fougères AggloLire la décision
- 26 juin 2026 · La Chapelle-Saint-AubertVoirie et travauxTravaux voirie GelleLire la décision
- 26 juin 2026 · La Chapelle-Saint-AubertSubventions et associationsSubvention Romagné basket clubLire la décision
- 26 juin 2026 · La Chapelle-Saint-AubertVoirie et travauxTravaux voirie route CimetièreLire la décision
- 26 juin 2026 · La Chapelle-Saint-AubertÉcoles et jeunesseRemboursement achats garderieLire la décision
- 26 juin 2026 · La Chapelle-Saint-AubertPersonnelMédiation obligatoireLire la décision
- 26 juin 2026 · La Chapelle-Saint-AubertPersonnelCDG 35 missions facultativesLire la décision
- 5 juin 2026 · La Chapelle-Saint-AubertÉlus et institutionsSénatoriales déléguésLire la décision
- 21 mai 2026 · La Chapelle-Saint-AubertÉlus et institutionsComposition Commission communale des impôts directs (CCID)Lire la décision
- 21 mai 2026 · La Chapelle-Saint-AubertÀ vérifierVente de terrainRétrocession [nom] du bocageAchat par la communeLire la décision
- 21 mai 2026 · La Chapelle-Saint-AubertVoirie et travauxTravaux couverture bâtimentsLire la décision
- 21 mai 2026 · La Chapelle-Saint-AubertÉlus et institutionsCommissions Communales - DéléguésLire la décision
- 30 avril 2026 · La Chapelle-Saint-AubertFinances et budgetCCAS_Budget primitif (BP)_2026Lire la décision
- 30 avril 2026 · La Chapelle-Saint-AubertSocialCentre communal d'action sociale (CCAS)_cg_2025Lire la décision
- 30 avril 2026 · La Chapelle-Saint-AubertSocialCentre communal d'action sociale (CCAS)_CA2025Lire la décision
- 30 avril 2026 · La Chapelle-Saint-AubertFinances et budgetFinances locales — Décisions budgétairesLire la décision
- 30 avril 2026 · La Chapelle-Saint-AubertFinances et budgetBpcommune2026Lire la décision
- 30 avril 2026 · La Chapelle-Saint-AubertFinances et budgetTaxes locales 2026Lire la décision
- 30 avril 2026 · La Chapelle-Saint-AubertFinances et budgetAffectation de résultat 2025Lire la décision
- 30 avril 2026 · La Chapelle-Saint-AubertFinances et budgetCompte de gestion 2025Lire la décision