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139 décisions
- 16 novembre 2026 · ChantepieAutresEncadrement des ouvertures exceptionnelles les dimanches, préconisation sur les ouvertures les jours fériés et encadrement des ouvertures exceptionnelles des concessions automobiles pour 2027Lire la décision
- 16 novembre 2026 · ChantepieÉlus et institutionsTransfert du réseau Fibre Optique Rennaise et des infrastructures Télécoms de la Ville de Rennes Rapport CLECT du 10 septembre 2026 avis de la communeLire la décision
- 16 novembre 2026 · ChantepieCommande publiqueMarché public de restauration collective_avenant à l'accord cadreLire la décision
- 16 novembre 2026 · ChantepieÉlus et institutionsConseil municipal_adoption du Règlement IntérieurLire la décision
- 16 novembre 2026 · ChantepieÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal de la séance publique du conseil municipal du 5 octobre 2026Lire la décision
- 5 octobre 2026 · ChantepieSocialComité des Séniors_mise en placeLire la décision
- 5 octobre 2026 · ChantepiePersonnelRessources Humaines - Débat portant sur les garanties accordées aux agents en matière de protection sociale complémentaireLire la décision
- 5 octobre 2026 · ChantepiePersonnelRessources Humaines - Service informatique_recours à un contrat d'apprentissageLire la décision
- 5 octobre 2026 · ChantepieCulture et sportDépenses à inscrire au compte 6232_fêtes et cérémoniesLire la décision
- 5 octobre 2026 · ChantepieÉlus et institutionsCrèche Les Frimousses_bilan du fonctionnement pour l'année 2025 et rapport d'activitéLire la décision
- 5 octobre 2026 · ChantepieVoirie et travauxBâtiments communaux_convention cadre de diagnostics consommation d'eau sur les bâtiments communaux avec le CEBRLire la décision
- 5 octobre 2026 · ChantepieCommande publiqueEntretien des locaux de l'équipement [particulier] - Marché public_Lancement d'une consultationLire la décision
- 5 octobre 2026 · ChantepieCommande publiqueEntretien des espaces verts - Marché public_attribution suite à la consultationLire la décision
- 5 octobre 2026 · ChantepieÉlus et institutionsCommission extramunicipale Echanges Internationaux_évolution de la compositionLire la décision
- 5 octobre 2026 · ChantepieÉlus et institutionsElu Correspondant défenseLire la décision
- 5 octobre 2026 · ChantepieÉlus et institutionsDésignation des délégués au sein du Syndicat intercommunal de Musique et de Danse du [nom]Lire la décision
- 5 octobre 2026 · ChantepieÉlus et institutionsCommission communale pour l'accessibilité_évolution de la compositionLire la décision
- 5 octobre 2026 · ChantepieÉlus et institutionsCommissions d'instruction_évolution de la compositionLire la décision
- 5 octobre 2026 · ChantepieÉlus et institutionsConseil municipal_installation d'un nouveau conseiller municipalLire la décision
- 5 octobre 2026 · ChantepieÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal de la séance publique du conseil municipal du 29 juin 2026Lire la décision
- 29 juin 2026 · ChantepieFinances et budgetCrédits pédagogiquesLire la décision
- 29 juin 2026 · ChantepieSocialDispositif Sortir_bilan 2025 et avenant à la convention relative à la poursuite du dispositifLire la décision
- 29 juin 2026 · ChantepieCulture et sportAdhésion au Grand SouffletLire la décision
- 29 juin 2026 · ChantepieFinances et budgetOctroi de la garantie à certains créanciers de l'Agence France Locale pour l'année 2026Lire la décision
- 29 juin 2026 · ChantepieFinances et budgetOctroi d'une garantie d'emprunt à souscrire par l'OGEC de l'école Saint-JosephLire la décision
- 29 juin 2026 · ChantepieEnvironnementService d'aide à la rénovation énergétique des bâtiments publics positionnement de la communeLire la décision
- 29 juin 2026 · ChantepieFinances et budgetActualisation des taux TLPE pour l'année 2027Lire la décision
- 29 juin 2026 · ChantepieEnvironnementRennes Métropole - Equipement Public du Bocage Citadin_attribution du Fonds Métropolitain de Transition EcologiqueLire la décision
- 29 juin 2026 · ChantepieFinances et budgetAdmissions en non-valeurLire la décision
- 29 juin 2026 · ChantepiePersonnelRessources Humaines - collaborateur de cabinet_Création du poste et conditions de recrutementLire la décision