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109 décisions
- 9 novembre 2026 · BriellesÉcoles et jeunesseCréation d'un conseil municipal des jeunesLire la décision
- 9 novembre 2026 · BriellesCommande publiqueEtude de viabilisation - Rue des LavandièresLire la décision
- 9 novembre 2026 · BriellesPersonnelModification du Régime indemnitaire (RIFSEEP)Lire la décision
- 9 novembre 2026 · BriellesCommande publiqueEtude de viabilisation - Le Courtil CarréLire la décision
- 9 novembre 2026 · BriellesVoirie et travauxFinalisation voirie - Lotissement de la Grotte IILire la décision
- 9 novembre 2026 · BriellesAutresClassement des archives communalesLire la décision
- 9 novembre 2026 · BriellesÉcoles et jeunesseParticipation frais de fonctionnement - Ecole notre dame de lourdes - EtrellesLire la décision
- 9 novembre 2026 · BriellesÉcoles et jeunesseParticipation frais de fonctionnement - Ecole publique intercommunale des deux provinces - Le PertreLire la décision
- 9 novembre 2026 · BriellesÉlus et institutionsRapport d'activités 2026 - SMG Eau 35Lire la décision
- 9 novembre 2026 · BriellesAutresMise à disposition d'un local communalLire la décision
- 9 novembre 2026 · BriellesÉlus et institutionsCompte-rendu des décisions prises en vertu des délégations confiées au MaireLire la décision
- 12 octobre 2026 · BriellesAutresMise à jour du plan communal de sauvegardeLire la décision
- 12 octobre 2026 · BriellesTarifsTarifs 2027Lire la décision
- 12 octobre 2026 · BriellesFinances et budgetAvancement remboursable du budget principal au budget annexe du lotissementLire la décision
- 12 octobre 2026 · BriellesFinances et budgetFixation de la durée d'amortissement des attributions de compensationLire la décision
- 12 octobre 2026 · BriellesÉlus et institutionsCompte-rendu des décisions prises en vertu des délégations confiées au MaireLire la décision
- 14 septembre 2026 · BriellesFinances et budgetInstitution de la Taxe sur la Vacance des Locaux d'HabitationLire la décision
- 14 septembre 2026 · BriellesPersonnelDébat obligatoire relatif à la protection sociale complémentaireLire la décision
- 14 septembre 2026 · BriellesÉlus et institutionsRapport d'activités 2025 - SDE 35Lire la décision
- 14 septembre 2026 · BriellesÉcoles et jeunesseParticipation accueil de loisirs - Planet'Jeunes - Argentré-du-PlessisLire la décision
- 14 septembre 2026 · BriellesCommande publiqueBulletin municipal 2026Lire la décision
- 14 septembre 2026 · BriellesÉcoles et jeunesseParticipation accueil de loisirs - Le Pertre-Saint-Cyr-le-GravelaisLire la décision
- 14 septembre 2026 · BriellesÉlus et institutionsCompte-rendu des décisions prises en vertu des délégations confiées au MaireLire la décision
- 30 juillet 2026 · BriellesÉcoles et jeunesseParticipation accueil de loisirs - Planet'Jeunes - Argentré-du-PlessisLire la décision
- 13 juillet 2026 · BriellesÉlus et institutionsRapport d'activité 2025 - Vitré CommunautéLire la décision
- 13 juillet 2026 · BriellesTarifsModification du montant de la caution - Salle du Val FleuriLire la décision
- 13 juillet 2026 · BriellesÉcoles et jeunesseParticipation frais de fonctionnement - Ecole publique EtrellesLire la décision
- 13 juillet 2026 · BriellesAutresConvention de servitude au profit d'Enedis pour l'implantation d'un poste de transformationLire la décision
- 13 juillet 2026 · BriellesÉlus et institutionsCompte-rendu des décisions prises en vertu des délégations confiées au MaireLire la décision
- 15 juin 2026 · BriellesAcquisitionAcquisition de parcellesAchat par la commune5 € / m²1 409 m²Lire la décision