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73 décisions
- 19 octobre 2026 · BriePréemptionDéclaration d'intention d'aliéner (DIA) - 42 rue des HortensiasLa commune renonce à préempterLire la décision
- 19 octobre 2026 · BrieÉlus et institutionsRAFCOM rapport activité 2025Lire la décision
- 19 octobre 2026 · BrieFinances et budgetDurée amortissements - budget assainissementLire la décision
- 19 octobre 2026 · BrieFinances et budgetAchat robots tonteLire la décision
- 19 octobre 2026 · BrieTarifsTarifs Municipaux 2027Lire la décision
- 8 octobre 2026 · BrieAutresRepas des ainesLire la décision
- 14 septembre 2026 · BrieÉlus et institutionsSDE rapport d'activité 2025Lire la décision
- 14 septembre 2026 · BrieCommande publiqueLotissement le l'omet - modification de la délibération du 13 Octobre concernant lesvcritères d'attribution des lotsLire la décision
- 23 juillet 2026 · BrieÉlus et institutionsRAFCOM- Nomination d'un conseiller pour siéger au CLETLire la décision
- 20 juillet 2026 · BrieÉlus et institutionsValidation du PCS suite élection 2026Lire la décision
- 20 juillet 2026 · BrieÉlus et institutionsRAFCOM Désignation d'un référent élu - plan de formation communautaireLire la décision
- 20 juillet 2026 · BrieAutresRODP - Ouvrage de distribution de gaz 2026Lire la décision
- 22 juin 2026 · BriePersonnelModification du tableau des effectifs du personnel 2026Lire la décision
- 22 juin 2026 · BrieAutresRenouvellement bail "le baiona"Lire la décision
- 11 juin 2026 · BrieAutresTest cle megalisLire la décision
- 5 juin 2026 · BrieEnvironnementConvention CITEO - soutien financiers pour les déchets abandonnésLire la décision
- 5 juin 2026 · BrieCommande publiquePATA 2026 - choix entrepriseLire la décision
- 5 juin 2026 · BrieAutresRenouvellement de la convention d'occupation du domaine public pourl'exploitation d'une guinguette à l'étang de BrieLire la décision
- 5 juin 2026 · BrieCulture et sportRAFCOM Renouvellement convention de partenariat pour l'accueil des manifestations de la saison culturelle interco 2026-2027Lire la décision
- 5 juin 2026 · BrieÉlus et institutionsSénatoriales - Elections des délégués et suppléantsLire la décision
- 22 mai 2026 · BrieAutresAdhésion UNCCASLire la décision
- 22 mai 2026 · BrieAutresAdoption du réglement intérieurLire la décision
- 22 mai 2026 · BrieÉlus et institutionsElections du vice présidentLire la décision
- 22 mai 2026 · BrieAutresInstallation du conseil d'administrationLire la décision
- 18 mai 2026 · BrieAcquisitionAcquisition de terrain la MoustièreAchat par la communeLire la décision
- 18 mai 2026 · BrieÉlus et institutionsRAFCOM Désignation élu par commune aux différentes commissions thématiques internesLire la décision
- 18 mai 2026 · BriePersonnelRenouvellement de la convention générale du 24 Août 2020 pour l'utilisation des missions facultatives du CDGLire la décision
- 18 mai 2026 · BrieÉlus et institutionsDésignation d'un référent déontologieLire la décision
- 18 mai 2026 · BrieSubventions et associationsVote des subventions 2026 aux associationsLire la décision
- 20 avril 2026 · BrieCulture et sportRAFCOM convention de mise à disposition des mediathèque 2025_2028Lire la décision