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73 décisions
- 4 novembre 2026 · La BoussacÉlus et institutionsRapport annuel du prix et de la qualité du service public _ CC Dol BMSMLire la décision
- 4 novembre 2026 · La BoussacÉlus et institutionsRapport annuel du prix et de la qualité du service public _ syndicat des eaux de LandalLire la décision
- 4 novembre 2026 · La BoussacEnvironnementRapport annuel du prix et de la qualité du service public _ gestion des déchetsLire la décision
- 4 novembre 2026 · La BoussacEnvironnementRapport Annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public d'Assainissement Non Collectif 2025Lire la décision
- 4 novembre 2026 · La BoussacVoirie et travauxChemin rural du [nom] aliénationLire la décision
- 4 novembre 2026 · La BoussacTarifsTarifs communaux 2027Lire la décision
- 4 novembre 2026 · La BoussacAutresDéfense incendie : convention de mise à disposition d'un point d'eau incendie avec l'EARL CABRILOU au lieu-dit le BézierLire la décision
- 4 novembre 2026 · La BoussacFinances et budgetEtude du centre bourg_sollicitation subvention ambitions communesLire la décision
- 4 novembre 2026 · La BoussacCommande publiqueEtude du centre bourg : Choix du bureau d'étudeLire la décision
- 17 septembre 2026 · La BoussacÀ vérifierPLU / PLUiUrbanisme PLU modification - mise en conformité avec le SCOTLire la décision
- 17 septembre 2026 · La BoussacPLU / PLUiUrbanisme PLU modification Zone artisanale et STECALLire la décision
- 17 septembre 2026 · La BoussacTarifsTarifs location mobilierLire la décision
- 17 septembre 2026 · La BoussacFinances et budgetAdmissions en non-valeur augmentation du seuilLire la décision
- 17 septembre 2026 · La BoussacFinances et budgetFiscalité instauration de la Taxe sur les logements vacants (TVLH)Lire la décision
- 17 septembre 2026 · La BoussacFinances et budgetFiscalité exonération exonération TFPB 2 ansLire la décision
- 17 septembre 2026 · La BoussacPersonnelRH débat sur la PCSLire la décision
- 17 septembre 2026 · La BoussacVoirie et travauxRapport annuel SDE35 EPLire la décision
- 30 juin 2026 · La BoussacPersonnelModification poste agent périscolaireLire la décision
- 30 juin 2026 · La BoussacPersonnelModification de la durée hebdomadaire poste agent périscolaireLire la décision
- 30 juin 2026 · La BoussacÉlus et institutionsRèglement intérieur du conseil municipalLire la décision
- 30 juin 2026 · La BoussacÉlus et institutionsExercice du droit à la formation des élusLire la décision
- 30 juin 2026 · La BoussacTarifsTarifs garderie 2026-2027Lire la décision
- 30 juin 2026 · La BoussacTarifsTarifs cantine 2026-2027Lire la décision
- 5 juin 2026 · La BoussacÉlus et institutionsCommission intercommunale d'aménagement foncier sur le captage de Landal (AFAFE)Lire la décision
- 5 juin 2026 · La BoussacÉlus et institutionsDésignation des délégués sénatoriaux des communesLire la décision
- 6 mai 2026 · La BoussacÉcoles et jeunesseArgent de pocheLire la décision
- 6 mai 2026 · La BoussacSubventions et associationsSubventions 2026 aux associationsLire la décision
- 6 mai 2026 · La BoussacFinances et budgetMaisons fleuries 2026Lire la décision
- 6 mai 2026 · La BoussacÉlus et institutionsRenouvellement de la commission communale des impôts directs (C.C.I.D.)Lire la décision
- 6 mai 2026 · La BoussacAutresChemins communaux des lieux-dits [nom] et le BeffroyLire la décision