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80 décisions
- 8 septembre 2026 · Argentré-du-PlessisÉlus et institutionsRéglement Intérieur du CM - annule et remplaceLire la décision
- 8 septembre 2026 · Argentré-du-PlessisAcquisitionAcquisition d'une emprise Foncière - rue de la GareAchat par la commune15 000 m²Lire la décision
- 8 septembre 2026 · Argentré-du-PlessisÉlus et institutionsRéglement Intérieur du CMLire la décision
- 8 septembre 2026 · Argentré-du-PlessisFinances et budgetConvention de participation - accueil des enfant de la commune par les centres de loisirs extérieursLire la décision
- 8 septembre 2026 · Argentré-du-PlessisÉcoles et jeunesseRPE - Convention d'objectifs et de financement avec la CAFLire la décision
- 8 septembre 2026 · Argentré-du-PlessisAutresCréation d'une réserve communale de sécurité civileLire la décision
- 8 septembre 2026 · Argentré-du-PlessisPersonnelSuppression d'un emploi ATSEM - MAJ tableau des emploisLire la décision
- 8 septembre 2026 · Argentré-du-PlessisPersonnelRevalorisation de la rémunération des vacatairesLire la décision
- 8 septembre 2026 · Argentré-du-PlessisPersonnelConvention de disponibilité des Sapeurs Pompiers VolontairesLire la décision
- 8 septembre 2026 · Argentré-du-PlessisÉlus et institutionsApprobation Procès-verbal (PV) Conseil MunicipalLire la décision
- 7 juillet 2026 · Argentré-du-PlessisZAC et aménagementProgramme d'aménagement de la forêt communaleLire la décision
- 7 juillet 2026 · Argentré-du-PlessisSubventions et associationsSubvention exceptionnelle à l'association « Argentré Roumanie »Lire la décision
- 7 juillet 2026 · Argentré-du-PlessisEnvironnementConvention de mandat pour l'émission de la facturation par l'office national des forets pour les recettes issues des ventes de boisLire la décision
- 7 juillet 2026 · Argentré-du-PlessisÉlus et institutionsExercice des mandats locaux formation des élusLire la décision
- 7 juillet 2026 · Argentré-du-PlessisÉlus et institutionsÉlection d'un adjointLire la décision
- 7 juillet 2026 · Argentré-du-PlessisÉlus et institutionsComposition des commissions municipalesLire la décision
- 7 juillet 2026 · Argentré-du-PlessisPersonnelModification du tableau des emplois et des effectifsLire la décision
- 7 juillet 2026 · Argentré-du-PlessisÉlus et institutionsApprobation du procès verbal de séance du 05 juin 2026Lire la décision
- 5 juin 2026 · Argentré-du-PlessisÉlus et institutionsSénatoriales élection des délégués et suppléantsLire la décision
- 5 juin 2026 · Argentré-du-PlessisÉlus et institutionsDésignation de représentants dans des organismes extérieursLire la décision
- 5 juin 2026 · Argentré-du-PlessisEnvironnementAménagement de haies bocagères -convention avec l'établissement public territorial de bassin eaux et vilaineLire la décision
- 5 juin 2026 · Argentré-du-PlessisFinances et budgetAdoption du règlement budgétaire et financierLire la décision
- 5 juin 2026 · Argentré-du-PlessisÉlus et institutionsApprobation du procès verbal de séance du 19 mai 2026Lire la décision
- 26 mai 2026 · Argentré-du-PlessisAutresConvention de servitude avec Enedis chemin de la BlohiniereLire la décision
- 19 mai 2026 · Argentré-du-PlessisVente de terrainCession d'un terrain à la société pigeon carrière les poulinièresVente par la commune522,48 €Lire la décision
- 19 mai 2026 · Argentré-du-PlessisFinances et budgetRéalisation d'une étude sur les financés municipalesLire la décision
- 19 mai 2026 · Argentré-du-PlessisFinances et budgetDemande de subvention exceptionnelle comité de jumelageLire la décision
- 19 mai 2026 · Argentré-du-PlessisSubventions et associationsAnniversaire du centre d'incendie et de secours Argentré-Étrelles subvention exceptionnelleLire la décision
- 19 mai 2026 · Argentré-du-PlessisTarifsTarifs saison culturelle 2026/2027Lire la décision
- 19 mai 2026 · Argentré-du-PlessisPersonnelConvention générale d'utilisation des missions facultatives du centre de gestion de la fonction publique territoriale d'Ille et vilaineLire la décision