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- 7 mai 2026 · Le TrévouxÉlus et institutionsCorrespondant ARICLire la décision
- 7 mai 2026 · Le TrévouxÉlus et institutionsCorrespondant sécurité et secoursLire la décision
- 7 mai 2026 · Le TrévouxÉlus et institutionsReprésentant FIALire la décision
- 7 mai 2026 · Le TrévouxÉlus et institutionsReprésentant SPL BerLire la décision
- 7 mai 2026 · Le TrévouxÉlus et institutionsCommission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)Lire la décision
- 7 mai 2026 · Le TrévouxPersonnelRecrutement non titulairesLire la décision
- 7 mai 2026 · Le TrévouxÉlus et institutionsRèglement intérieur du CMLire la décision
- 7 mai 2026 · Le TrévouxÉlus et institutionsFormation des élusLire la décision
- 7 mai 2026 · Le TrévouxÉlus et institutionsReprésentants intercommunalitéLire la décision
- 7 mai 2026 · Le TrévouxSocialNombre membres Centre communal d'action sociale (CCAS)Lire la décision
- 7 mai 2026 · Le TrévouxÉlus et institutionsDélégué sécurité routièreLire la décision
- 20 mars 2026 · Le TrévouxÉlus et institutionsTableau rectifié du Conseil municipalLire la décision
- 20 mars 2026 · Le TrévouxÉlus et institutionsNbre d'adjointsLire la décision
- 20 mars 2026 · Le TrévouxÉlus et institutionsCommissions communalesLire la décision
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- 20 mars 2026 · Le TrévouxÉlus et institutionsPv installation du maire et adjointsLire la décision
- 20 mars 2026 · Le TrévouxÉlus et institutionsDélégation d'attribution du CM au maireLire la décision
- 10 mars 2026 · Le TrévouxFinances et budgetCompte financier unique (CFU)Lire la décision
- 10 mars 2026 · Le TrévouxFinances et budgetAffect résultatsLire la décision
- 10 mars 2026 · Le TrévouxSubventions et associationsTravaux bâtiment scolaire subventionLire la décision
- 10 mars 2026 · Le TrévouxPLU / PLUiUrbanisme — Documents d'urbanismeLire la décision
- 10 mars 2026 · Le TrévouxVente de terrainCession rue de St Thurien30 m²Lire la décision
- 10 mars 2026 · Le TrévouxPLU / PLUiRévision PLUiLire la décision
- 10 mars 2026 · Le TrévouxFinances et budgetBudget primitif (BP) communeLire la décision
- 10 mars 2026 · Le TrévouxFinances et budgetBudget primitif (BP) LotLire la décision
- 10 mars 2026 · Le TrévouxFinances et budgetTaux 2026Lire la décision
- 9 mars 2026 · Le TrévouxCulture et sportPlan lecture publiqueLire la décision
- 9 mars 2026 · Le TrévouxFinances et budgetCréances irrécouvrablesLire la décision
Commune : décision du conseil municipal. Intercommunalité : décision du conseil communautaire (PLUi, zones d'activité, eau, déchets…), valable pour toutes ses communes. Chaque résultat indique la collectivité qui a décidé.