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39 décisions
- 22 octobre 2026 · TrégarvanAcquisitionDemande acquisition parcelle par CELLNEX120 m²Lire la décision
- 22 octobre 2026 · TrégarvanAutresExamen demande des administrés relative à la fréquentation des campings carsLire la décision
- 22 octobre 2026 · TrégarvanÉlus et institutionsDésignation référent sécurité routièreLire la décision
- 22 octobre 2026 · TrégarvanAutresAdhésion à la liste des communes pour le recul du trait de côteLire la décision
- 22 octobre 2026 · TrégarvanÉlus et institutionsDésignation représentants à la Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)Lire la décision
- 22 octobre 2026 · TrégarvanAutresConvention occupation domaine public réseau hertzien LORALire la décision
- 22 octobre 2026 · TrégarvanPersonnelModification du tableau des emploisLire la décision
- 22 octobre 2026 · TrégarvanPersonnelCréation d'un emploi permanentLire la décision
- 20 juillet 2026 · TrégarvanPersonnelDébat en matière de protection sociale complémentaireLire la décision
- 20 juillet 2026 · TrégarvanPersonnelAdhésion à la prestation protection des données du CDG29Lire la décision
- 20 juillet 2026 · TrégarvanFinances et budgetConvention mandat facturation par ONF ventes de boisLire la décision
- 20 juillet 2026 · TrégarvanVoirie et travauxTravaux de voirie 2026Lire la décision
- 20 juillet 2026 · TrégarvanAutresConvention mise à dispo terrain pour poste de transformation électriqueLire la décision
- 20 juillet 2026 · TrégarvanÉlus et institutionsIndemnité fonction conseiller déléguéLire la décision
- 5 juin 2026 · TrégarvanÉlus et institutionsDésignation des délégués aux élections sénatorialesLire la décision
- 20 avril 2026 · TrégarvanAutresLocation d'un terrain nuLire la décision
- 20 avril 2026 · TrégarvanEnvironnementTravaux dans la forêt communaleLire la décision
- 20 avril 2026 · TrégarvanFinances et budgetProposition de membres pour la Commission communale des impôts directs (CCID)Lire la décision
- 20 avril 2026 · TrégarvanFinances et budgetAffectation du résultat 2025Lire la décision
- 20 avril 2026 · TrégarvanFinances et budgetApprobation du Compte financier unique (CFU) 2025Lire la décision
- 20 avril 2026 · TrégarvanFinances et budgetVote du Budget primitif (BP) 2026Lire la décision
- 20 avril 2026 · TrégarvanFinances et budgetVote des taxes localesLire la décision
- 21 mars 2026 · TrégarvanÉlus et institutionsDésignation des déléguésLire la décision
- 21 mars 2026 · TrégarvanÉlus et institutionsDésignation et composition commissions communalesLire la décision
- 21 mars 2026 · TrégarvanÉlus et institutionsFixation des indemnités maire et adjointsLire la décision
- 21 mars 2026 · TrégarvanÉlus et institutionsDélégation d'attribution du Conseil au MaireLire la décision
- 21 mars 2026 · TrégarvanÉlus et institutionsElection des adjoints au maireLire la décision
- 21 mars 2026 · TrégarvanÉlus et institutionsDétermination nombre adjointsLire la décision
- 21 mars 2026 · TrégarvanÉlus et institutionsElection du MaireLire la décision
- 23 février 2026 · TrégarvanÉlus et institutionsMotion maintien organisation des services publics de réseauxLire la décision