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123 décisions
- 13 novembre 2026 · TreffiagatÉlus et institutionsApprobation rapport d'activité 2025 CCPBSLire la décision
- 13 novembre 2026 · TreffiagatPersonnelChèque cadeaux personnelVoir la décision
- 13 novembre 2026 · TreffiagatPersonnelAdhésion contrat cadre fourniture titres restaurants du CDG29Lire la décision
- 13 novembre 2026 · TreffiagatPersonnelAvenant à la convention de participation complémentaire Santé CDG29-MNTLire la décision
- 13 novembre 2026 · TreffiagatCommande publiqueMarché de restauration chapelle St FiacreLire la décision
- 13 novembre 2026 · TreffiagatSubventions et associationsSubvention 2026-2027 FCPE fournitures scolairesLire la décision
- 13 novembre 2026 · TreffiagatSubventions et associationsSubvention exceptionnelle APELire la décision
- 13 novembre 2026 · TreffiagatFinances et budgetConvention de financement RASEDLire la décision
- 13 novembre 2026 · TreffiagatVoirie et travauxConvention financière effacement des réseaux rue de KelournouLire la décision
- 13 novembre 2026 · TreffiagatFinances et budgetDécision modificative n°3Lire la décision
- 25 septembre 2026 · TreffiagatFinances et budgetDécsion modificative n°2Voir la décision
- 25 septembre 2026 · TreffiagatSubventions et associationsJumelage avec la commune de FéternesLire la décision
- 25 septembre 2026 · TreffiagatÉlus et institutionsVéhicule de serviceLire la décision
- 25 septembre 2026 · TreffiagatÉlus et institutionsRèglement intérieur du Conseil MunicipalLire la décision
- 25 septembre 2026 · TreffiagatCulture et sportConvention financière pour la mise en lumière de la chapelle St FiacreLire la décision
- 25 septembre 2026 · TreffiagatVoirie et travauxAvis sur le projet de travaux de la digue de LéchiagatLire la décision
- 25 septembre 2026 · TreffiagatFinances et budgetDemande subvention exceptionnelle jeuneVoir la décision
- 25 septembre 2026 · TreffiagatAutresAdhésion 2026 CAUELire la décision
- 25 septembre 2026 · TreffiagatFinances et budgetMajoration taxe sur les friches commercialesVoir la décision
- 25 septembre 2026 · TreffiagatFinances et budgetTaxe sur les friches commercialesVoir la décision
- 25 septembre 2026 · TreffiagatFinances et budgetDécision modificative n°2Lire la décision
- 25 septembre 2026 · TreffiagatÀ vérifierAutresDésaffectation bande de terrain du domaine publicVoir la décision
- 14 septembre 2026 · TreffiagatSubventions et associationsSubventionsassoVoir la décision
- 10 juillet 2026 · TreffiagatFinances et budgetDécision modificative n°1 (annuel et remplace la délibération du même nom)Voir la décision
- 10 juillet 2026 · TreffiagatAutresRedevance contractuelle de concession gaz 2025 et 2026Lire la décision
- 10 juillet 2026 · TreffiagatAutresRODP 2026 télécommunicationsLire la décision
- 10 juillet 2026 · TreffiagatVoirie et travauxConvention tripartite ENEDIS-SDEF-commune pour l'éradication des fils nusLire la décision
- 10 juillet 2026 · TreffiagatVoirie et travauxConvention financière pour l'éclairage de l'abribus du château d'eauLire la décision
- 10 juillet 2026 · TreffiagatÉcoles et jeunesseConvention de mutualisation de la cuisine scolaireLire la décision
- 10 juillet 2026 · TreffiagatCulture et sportInitiation au breton 2026-2027Lire la décision