Aller au contenu
Subventions et associations

Subvention 2026-2027 FCPE fournitures scolaires

Conseil municipal de Treffiagat · séance du vendredi 13 novembre 2026 · transmis en préfecture le 20 novembre 2026

Les 10 décisions de cette séance

Ce que l'on sait

Thème
Subventions et associations
Matière déclarée par la collectivité
Finances locales — Subventions

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Ce que dit l'acte

Le passage où le conseil décide

« le versement à la FCPE du collège Paul Langevin d'une contribution pour les fournitures scolaires 20262027 des élèves collégiens de la commune pour un montant de 1 800.00 €. »

Montant cité :1 800 €

Recopié automatiquement du PDF (repère « DÉCIDE »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Tréffiagat

1 rue de Trouidy
29730 Tréffiagat

02 98 58 14 47Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Nathalie CARROT-TANNEAU
Maire, Treffiagat

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

Décisions liées

← Toutes les décisions de TreffiagatUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler