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121 décisions
- 25 septembre 2026 · Saint-YviÀ vérifierVente de terrainFinances - Cession d'un délaissé communal - Croissant KermaboVente par la commune0,80 € / m²40 m²Lire la décision
- 25 septembre 2026 · Saint-YviÉlus et institutionsAdministration générale - Décision prises par le Maire par délégation du Conseil municipalLire la décision
- 25 septembre 2026 · Saint-YviÉlus et institutionsAdministration générale - Présentation des rapports d'activité de Concarneau Cornouaille Agglomération 2025Lire la décision
- 25 septembre 2026 · Saint-YviPersonnelRessources humaines - Débat sur la protection sociale complémentaireLire la décision
- 25 septembre 2026 · Saint-YviÉlus et institutionsAdministration générale - Désignation des représentants de la Commune au sein de la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées de CCALire la décision
- 25 septembre 2026 · Saint-YviAutresUrbanisme - Convention de servitude avec la société ENEDISLire la décision
- 25 septembre 2026 · Saint-YviTarifsFinances - Délégation de service public Camping "Le Bois de Pleuven" - Approbation des tarifs 2027Lire la décision
- 25 septembre 2026 · Saint-YviFinances et budgetFinances - Demande de subvention - Dispositif "Je passe à l'électrique - Eté 2026"Lire la décision
- 25 septembre 2026 · Saint-YviFinances et budgetFinances - Demande de subvention - Rénovation thermique des écoles publiques - Pacte Finistère 2030 - Volet 2Lire la décision
- 25 septembre 2026 · Saint-YviAutresFinances - Adhésion au groupement de commande pour la révision des plans locaux d'urbanismeLire la décision
- 25 septembre 2026 · Saint-YviFinances et budgetFinances - Institution de la Taxe sur la Vacance des Locaux d'Habitation au 1er janvier 2027 en substitution de la Taxe d'Habitation sur les Logements VacantsLire la décision
- 25 septembre 2026 · Saint-YviFinances et budgetFinances - Décision modificative n°2 au budget principal 2026Lire la décision
- 25 septembre 2026 · Saint-YviSubventions et associationsAssociations - Approbation de la convention de mise à disposition d'une salle - ROZ HAND'DU 29Lire la décision
- 25 septembre 2026 · Saint-YviSubventions et associationsAssociations - Approbation de la convention de mise à disposition de locaux pour des salles d'enseignements musicaux et activités culturellesLire la décision
- 25 septembre 2026 · Saint-YviSubventions et associationsAssociations - Attributions de subventions aux associations extra-communales 2026 - COMITE DEPARTEMENTAL RESISTANCE ET DEPORTATIONLire la décision
- 25 septembre 2026 · Saint-YviSubventions et associationsAssociations - Attribution de subvention à une association communale - 2026 - ELSY MUSIKLire la décision
- 25 septembre 2026 · Saint-YviÉlus et institutionsAdministration générale - Adoption du règlement intérieur du Conseil municipalLire la décision
- 25 septembre 2026 · Saint-YviÉlus et institutionsAdministration générale - Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 26 juin 2026Lire la décision
- 25 septembre 2026 · Saint-YviÉlus et institutionsModification ordre du jourLire la décision
- 29 juin 2026 · Saint-YviTarifsEnfance-Jeunesse_Fixation du tarif d'adhésion à l'Espace JeunesLire la décision
- 26 juin 2026 · Saint-YviÉlus et institutionsAdministration générale_Décisions prises par le Maire par délégation du Conseil municipalLire la décision
- 26 juin 2026 · Saint-YviVoirie et travauxFinances_Approbation de la convention de travaux conjointsLire la décision
- 26 juin 2026 · Saint-YviCulture et sportAdministration générale_Approbation de la convention de gestion et d'entretien d'ouvrages d'art de rétablissement de voies communalesLire la décision
- 26 juin 2026 · Saint-YviÉlus et institutionsAdministration générale - Adoption de la Charte de protection et de bon usage des données personnelles à destination des élusLire la décision
- 26 juin 2026 · Saint-YviÉlus et institutionsAdministration générale - Présentation du rapport annuel de délégation de service public du camping "Le Bois de Pleuven" - Année 2025Lire la décision
- 26 juin 2026 · Saint-YviFinances et budgetFinances - Décision modificative n°1 au budget principal 2026Lire la décision
- 26 juin 2026 · Saint-YviTarifsEnfance-Jeunesse_Fixation des tarifs de restauration scolaire 2026-2027Lire la décision
- 26 juin 2026 · Saint-YviTarifsEnfance-Jeunesse_Fixation des tarifs de l'accueil périscolaire et de l'accueil de loisirs 2026-2027Lire la décision
- 26 juin 2026 · Saint-YviÉlus et institutionsAdministration générale_Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 5 juin 2026Lire la décision
- 5 juin 2026 · Saint-YviÉlus et institutionsAdministration générale - désignation des délégués du conseil municipal pour le collège électoral des sénatorialesLire la décision