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- 29 septembre 2026 · Saint-Martin-des-ChampsPersonnelElections professionnelles Renouvellement CSTLire la décision
- 29 septembre 2026 · Saint-Martin-des-ChampsÉlus et institutionsDécisions prises par délégation du Conseil MunicipalLire la décision
- 29 septembre 2026 · Saint-Martin-des-ChampsSocialProjet territorial cohésion sociale 2022 2026Lire la décision
- 29 septembre 2026 · Saint-Martin-des-ChampsVoirie et travauxConvention mise à disposition VAELire la décision
- 29 septembre 2026 · Saint-Martin-des-ChampsSocialCréation service objets trouvésLire la décision
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- 29 septembre 2026 · Saint-Martin-des-ChampsFinances et budgetDurée amortissementLire la décision
- 29 septembre 2026 · Saint-Martin-des-ChampsFinances et budgetTaxe sur les logements vacants (TVLH)Lire la décision
- 29 septembre 2026 · Saint-Martin-des-ChampsSocialSolidarité communes sinistrées par incendies étéLire la décision
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- 9 juillet 2026 · Saint-Martin-des-ChampsSocialMaison de SantéLire la décision
- 9 juillet 2026 · Saint-Martin-des-ChampsÉlus et institutionsDésignation représentants Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)Lire la décision
- 9 juillet 2026 · Saint-Martin-des-ChampsÉlus et institutionsDésignation représentants Conseil d'Exploitation Réseau Chaleur quartier ManufactureLire la décision
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- 9 juillet 2026 · Saint-Martin-des-ChampsÉlus et institutionsDésignation représentants Conseil PortuaireLire la décision
- 9 juillet 2026 · Saint-Martin-des-ChampsTarifsTarifs et bourses PatioLire la décision
- 9 juillet 2026 · Saint-Martin-des-ChampsÉlus et institutionsVu Conseil RégionalLire la décision
- 9 juillet 2026 · Saint-Martin-des-ChampsPersonnelModifications tableau emplois et effectifsLire la décision
- 9 juillet 2026 · Saint-Martin-des-ChampsPersonnelRecrutement CAP AEPELire la décision
- 9 juillet 2026 · Saint-Martin-des-ChampsÉcoles et jeunesseCharte ATSEMLire la décision
- 9 juillet 2026 · Saint-Martin-des-ChampsFinances et budgetInitiation breton 2026 2027Lire la décision
- 9 juillet 2026 · Saint-Martin-des-ChampsÉcoles et jeunesseDispositif argent de pocheLire la décision
- 9 juillet 2026 · Saint-Martin-des-ChampsFinances et budgetRèglement Budgétaire et FinancierLire la décision
- 9 juillet 2026 · Saint-Martin-des-ChampsAutresRedevance occupation domaine public 2026Lire la décision
- 9 juillet 2026 · Saint-Martin-des-ChampsFinances et budgetAdmissions en non valeur créances irrécouvrablesLire la décision
- 21 mai 2026 · Saint-Martin-des-ChampsÉlus et institutionsVigipolLire la décision
- 21 mai 2026 · Saint-Martin-des-ChampsPersonnelModifications tableau emplois et effectifs au 1er 06 2026Lire la décision
- 21 mai 2026 · Saint-Martin-des-ChampsTarifsTarifs 2026 2027 Programmation Pôle Culturel du RoudourLire la décision
- 21 mai 2026 · Saint-Martin-des-ChampsÉlus et institutionsDésignation référent déontologue élu localLire la décision