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60 décisions
- 2 novembre 2026 · Saint-Jean-TrolimonÉlus et institutionsTableau conseil municipalLire la décision
- 2 novembre 2026 · Saint-Jean-TrolimonPersonnelFixation du nombre de postes d'adjointsLire la décision
- 2 novembre 2026 · Saint-Jean-TrolimonÉlus et institutionsDésignation des délégués dans les organismes extérieursLire la décision
- 2 novembre 2026 · Saint-Jean-TrolimonÉlus et institutionsÉlections des adjointsLire la décision
- 2 novembre 2026 · Saint-Jean-TrolimonÉlus et institutionsElection du nouveau maireLire la décision
- 27 août 2026 · Saint-Jean-TrolimonVente de terrainCessions parcelles1 € / m²350 m²Lire la décision
- 27 août 2026 · Saint-Jean-TrolimonFinances et budgetDemandes d'admissions en non valeurs de créancesLire la décision
- 27 août 2026 · Saint-Jean-TrolimonAutresConvention GroupamaLire la décision
- 27 août 2026 · Saint-Jean-TrolimonÉcoles et jeunesseApprobation du versement du forfait scolaire 2024-2025Lire la décision
- 27 août 2026 · Saint-Jean-TrolimonÉcoles et jeunesseVote du nom de l'écoleLire la décision
- 27 août 2026 · Saint-Jean-TrolimonTarifsTarifs périscolairesLire la décision
- 27 août 2026 · Saint-Jean-TrolimonPersonnelContrats temps partielLire la décision
- 27 août 2026 · Saint-Jean-TrolimonÉlus et institutionsÉlection d'un nouvel adjointLire la décision
- 27 août 2026 · Saint-Jean-TrolimonÉlus et institutionsDémission de Mme [particulier] 3ème adjointeLire la décision
- 27 août 2026 · Saint-Jean-TrolimonFinances et budgetAnnulation de la Del 020 sur la majoration spéciale taxe habitationLire la décision
- 10 juin 2026 · Saint-Jean-TrolimonSocialDélibération Centre communal d'action sociale (CCAS) 2026-03Lire la décision
- 10 juin 2026 · Saint-Jean-TrolimonSocialDélibération 2026-02Lire la décision
- 5 juin 2026 · Saint-Jean-TrolimonPréemptionDélégation droits de préemption au maireDroit de préemption : règlesLire la décision
- 5 juin 2026 · Saint-Jean-TrolimonFinances et budgetAffectation résultat Budget primitif (BP) 2026Lire la décision
- 5 juin 2026 · Saint-Jean-TrolimonÉlus et institutionsDésignation représentant et membre conseil consultatif SPLLire la décision
- 5 juin 2026 · Saint-Jean-TrolimonÉlus et institutionsDesignation representants clectLire la décision
- 5 juin 2026 · Saint-Jean-TrolimonAutresMaj charte veille sur la réduction consommation foncièreLire la décision
- 5 juin 2026 · Saint-Jean-TrolimonPersonnelCreation emploi non permanent accroissement temporaire activiteLire la décision
- 5 juin 2026 · Saint-Jean-TrolimonPersonnelSuppression emploi permanentLire la décision
- 5 juin 2026 · Saint-Jean-TrolimonTarifsRévision loyers communauxLire la décision
- 5 juin 2026 · Saint-Jean-TrolimonFinances et budgetMajoration spéciale taxe habitationLire la décision
- 5 juin 2026 · Saint-Jean-TrolimonFinances et budgetVote CA budget locaux artisanauxLire la décision
- 5 juin 2026 · Saint-Jean-TrolimonFinances et budgetVote compte gestion budget locaux artisanauxLire la décision
- 5 juin 2026 · Saint-Jean-TrolimonFinances et budgetCA Budget primitif (BP) 2025Lire la décision
- 5 juin 2026 · Saint-Jean-TrolimonFinances et budgetVote compte gestion Budget primitif (BP) 2025Lire la décision