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77 décisions
- 21 septembre 2026 · La Roche-MauriceAcquisitionAcquisition parcelle [nom] AD 205Achat par la commune5 000 €431 m²Lire la décision
- 21 septembre 2026 · La Roche-MauriceAcquisitionAcquisition de la parcelle AD 103Achat par la commune2 070 m²Lire la décision
- 21 septembre 2026 · La Roche-MauriceAutresPlan communal de sauvegardeLire la décision
- 21 septembre 2026 · La Roche-MauriceEnvironnementPCAET — La Roche-MauriceLire la décision
- 21 septembre 2026 · La Roche-MauriceAutresConvention refacturation RGPD CAPLDLire la décision
- 21 septembre 2026 · La Roche-MauriceFinances et budgetModification RI salle roch morvanLire la décision
- 21 septembre 2026 · La Roche-MauriceCommande publiqueMarché végétalisation cimetièreLire la décision
- 21 septembre 2026 · La Roche-MauriceFinances et budgetChèques CESU dématérialisésLire la décision
- 21 septembre 2026 · La Roche-MauriceÉlus et institutionsMandat spécial congrès des mairesLire la décision
- 21 septembre 2026 · La Roche-MauriceSubventions et associationsSubvention exceptionnelleLire la décision
- 21 septembre 2026 · La Roche-MauriceFinances et budgetDécision modificative (DM) n°1Lire la décision
- 5 juin 2026 · La Roche-MauriceSubventions et associationsSubvention aux associationsLire la décision
- 5 juin 2026 · La Roche-MauriceÉlus et institutionsRéglement intérieur Conseil municipalLire la décision
- 5 juin 2026 · La Roche-MauriceSubventions et associationsSubvention associations 2026Lire la décision
- 5 juin 2026 · La Roche-MauriceÉlus et institutionsReprésentation Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)Lire la décision
- 5 juin 2026 · La Roche-MauriceÉcoles et jeunesseCoût des élèves extérieurs 2025Lire la décision
- 5 juin 2026 · La Roche-MauriceFinances et budgetCompte financier unique (CFU) 2025Lire la décision
- 5 juin 2026 · La Roche-MauriceÉlus et institutionsCommission attribution logementsLire la décision
- 5 juin 2026 · La Roche-MauriceFinances et budgetAffectation de résultats 2025Lire la décision
- 5 juin 2026 · La Roche-MauriceÉlus et institutionsCcid — La Roche-MauriceLire la décision
- 5 juin 2026 · La Roche-MauriceÉlus et institutionsCommission listes électoralesLire la décision
- 5 juin 2026 · La Roche-MauriceÉlus et institutionsFormation des élusVoir la décision
- 16 avril 2026 · La Roche-MauriceFinances et budgetBudget primitif (BP) 2026Lire la décision
- 16 avril 2026 · La Roche-MauriceFinances et budgetCompte financier unique (CFU)Lire la décision
- 31 mars 2026 · La Roche-MauriceÉlus et institutionsCommission permanenteLire la décision
- 31 mars 2026 · La Roche-MauriceÉlus et institutionsRéglement intérieurLire la décision
- 31 mars 2026 · La Roche-MauriceFinances et budgetAffectation résultat 2025Lire la décision
- 31 mars 2026 · La Roche-MauriceÉlus et institutionsÉlection VPLire la décision
- 30 mars 2026 · La Roche-MauriceFinances et budgetVote des taux - 1259Lire la décision
- 30 mars 2026 · La Roche-MauriceÉlus et institutionsCorrespondant défenseLire la décision