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133 décisions
- 29 septembre 2026 · QuimperléÀ vérifierPermis et lotissementsRétrocession de la parcelle cadastrée BD N°232 appartenant à l'association syndicale libre de propriétaires Park AR c'Hoad Kervail, lotissement Park AR CAchat par la commune1 € (euro symbolique)2 193 m²Lire la décision
- 29 septembre 2026 · QuimperléPermis et lotissementsClassement de la voirie dans le domaine public- lotissement Park AR C'Hoad2 193 m²Lire la décision
- 29 septembre 2026 · QuimperléPersonnelCréations et suppressions d'emplois au tableau des effectifsLire la décision
- 29 septembre 2026 · QuimperléSubventions et associationsConvention relative à l'animation d'activités périscolaires avec les associations sportivesLire la décision
- 29 septembre 2026 · QuimperléSubventions et associationsSubvention pour ravalement au profit M. [particulier] 5 place Jean JauresLire la décision
- 29 septembre 2026 · QuimperléSubventions et associationsSubvention pour ravalement au profit M. [particulier] 38 boulevard de la GareLire la décision
- 29 septembre 2026 · QuimperléSubventions et associationsSubvention pour maison à pan de bois au profit de madame [particulier], 10 rue Brémond d'arsLire la décision
- 29 septembre 2026 · QuimperléÉlus et institutionsConvention de délégation de gestion des barrières Anti-inondations sur le quai Brizeux Entre Quimperlé Communauté et la ville de QuimperléLire la décision
- 29 septembre 2026 · QuimperléCommande publiqueConstitution d'un groupement de commande avec Quimperlé communauté pour l'optimisation des achats d'informatiqueLire la décision
- 29 septembre 2026 · QuimperléAutresAménagement d'un échangeur complet au droit de la RN 165 au lieu-dit Kergostiou Fixation des Objectifs poursuivis et des modalités de concertationLire la décision
- 29 septembre 2026 · QuimperléFinances et budgetTaxe sur la vacance des locaux d'habitation (TVLH) fixation du tauxLire la décision
- 29 septembre 2026 · QuimperléFinances et budgetInstitution de la taxe sur la vacance des locaux d'habitation (TVLH)Lire la décision
- 29 septembre 2026 · QuimperléFinances et budgetRèglement budgétaire et financierLire la décision
- 29 septembre 2026 · QuimperléÉlus et institutionsDélégations d'attribution du conseil municipal au maire - modificationLire la décision
- 29 septembre 2026 · QuimperléÉlus et institutionsMise à jour des statuts de Quimperlé communautéLire la décision
- 29 septembre 2026 · QuimperléAutresOrganisation d'un référendum local relatif à la mise en place de la Videoprotection de Flux sur le Domaine publicLire la décision
- 1 juillet 2026 · QuimperléFinances et budgetModificative N°1 budget annexe « régie Photovoltaique »-tamponLire la décision
- 1 juillet 2026 · QuimperléÉcoles et jeunesseFinancement de l'initiation à la langue Bretonne dans les écoles publiques pour l'année scolaire 2026-2027Lire la décision
- 1 juillet 2026 · QuimperléFinances et budgetModificative N°1 budget annexe « régie Photovoltaique »Lire la décision
- 1 juillet 2026 · QuimperléFinances et budgetModificative N°1 budget annexe « commerces place Hervo »Lire la décision
- 1 juillet 2026 · QuimperléFinances et budgetModificative N°1 budget principalLire la décision
- 1 juillet 2026 · QuimperléPersonnelCréations et suppressions d'emplois au tableau des effectifsLire la décision
- 1 juillet 2026 · QuimperléFinances et budgetRevalorisation de l'indemnité forfaitaire pour fonctions essentiellement itinérantesLire la décision
- 1 juillet 2026 · QuimperléPersonnelDébat sur la protection sociale complémentaire des agents communauxLire la décision
- 1 juillet 2026 · QuimperléSubventions et associationsSubvention exceptionnelle au collège de la Villemarque pour le projet toute la lumière sur les SegpaLire la décision
- 1 juillet 2026 · QuimperléSubventions et associationsCinéma municipal renouvellement de la convention de partenariat entre la ville de Quimperlé et l'association Cinephare mise à disposition d'un poste de médiateurLire la décision
- 1 juillet 2026 · QuimperléCulture et sportFestival des rias 2026, du 26 au 29 août 2026 convention de partenariat entre Quimperlé communauté, le centre national des arts de la rue et de l'espace Public "le Fourneau", et la ville de QuimperléLire la décision
- 1 juillet 2026 · QuimperléTarifsTarifs du service de restauration scolaire et des accueils périscolaires année 2026-2027Lire la décision
- 1 juillet 2026 · QuimperléÉcoles et jeunesseFinancement de l'initiation à la langue Bretonne dans le Multi-accueil municipal les tournesols pour l'année scolaire 2026 2027Lire la décision
- 1 juillet 2026 · QuimperléÉcoles et jeunesseMulti-accueil les tournesols révision du projet d'établissementLire la décision