À vérifier : le titre de cette décision est trop vague, ou elle porte sur une petite emprise (chemin, délaissé, régularisation). Elle peut ne pas vous concerner : lisez l'acte avant de conclure.
En clair
- Prix
- 1 € (euro symbolique)
… ². Un accord a été conclu avec l'ASL pour rétrocéder la parcelle à l'euro symbolique. Les frais d'acte seront à la charge de la Ville de Quimperlé. Propo …
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- Surface
- 2 193 m²
… der concerne la nouvelle parcelle cadastrée BD n°232 d'une surface de 2193 m². Un accord a été conclu avec l'ASL pour rétrocéder la parcelle à l'e …
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- Parcelle
- BD 232
10. RETROCESSION DE LA PARCELLE CADASTREE BD N°232 APPARTENANT A L'ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE PROPRIETAIRES PARK AR …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Quimperlé
32 rue de Pont-Aven
29300 Quimperlé
02 98 96 37 37Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Michaël QUERNEZ
Maire, Quimperlé
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.