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83 décisions
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- 21 mars 2026 · PouldreuzicÉlus et institutionsDétermination du nombre d'adjointsLire la décision
- 13 mars 2026 · PouldreuzicSocialSubvention à la banque alimentaireLire la décision
- 13 mars 2026 · PouldreuzicSocialConvention portage de repasLire la décision
- 13 mars 2026 · PouldreuzicFinances et budgetVote du Compte financier unique (CFU) 2025 du CCASLire la décision
- 13 mars 2026 · PouldreuzicÉlus et institutionsElection du président de séance pour le vote du CFU2025Lire la décision
- 11 mars 2026 · PouldreuzicPLU / PLUiPrésentation du pré-PADD du PLUi-HLire la décision
- 11 mars 2026 · PouldreuzicAcquisitionAchat de la parcelle AD n°129Achat par la commune1 € (euro symbolique)76 m²Lire la décision
- 11 mars 2026 · PouldreuzicÀ vérifierVente de terrainDéclassement et cession de domaine public à LesvilyVente par la commune1 € (euro symbolique)Lire la décision
- 11 mars 2026 · PouldreuzicFinances et budgetVote du Compte financier unique (CFU) 2025 de la communeLire la décision
- 11 mars 2026 · PouldreuzicFinances et budgetElection du président de séance pour le vote du CFU 2025 de la communeLire la décision
- 11 mars 2026 · PouldreuzicFinances et budgetElection du président de séance pour le vote du CFU 2025 du lotissmentLire la décision
- 11 mars 2026 · PouldreuzicSocialDéconventionnement logements Hent Sant FaronLire la décision
- 11 mars 2026 · PouldreuzicFinances et budgetDemande de subvention AMI territoire éducatif numériqueLire la décision
- 11 mars 2026 · PouldreuzicFinances et budgetVote du Compte financier unique (CFU) 2025 du lotissementLire la décision
- 17 décembre 2025 · PouldreuzicVoirie et travauxSDEF - Convention financière éclairage public Maison de retraiteLire la décision
- 15 décembre 2025 · PouldreuzicAutresVente du jet ski - délibération correctiveLire la décision
- 15 décembre 2025 · PouldreuzicVoirie et travauxModification des horaires d'éclairage publicLire la décision
- 15 décembre 2025 · PouldreuzicFinances et budgetDemande de subvention- éclairage du gymnaseLire la décision
- 15 décembre 2025 · PouldreuzicÉlus et institutionsCCHPB - Rapport d'activités 2024Lire la décision
- 15 décembre 2025 · PouldreuzicÉlus et institutionsPrescription du Règlement de Publicité Local intercommunalLire la décision
- 15 décembre 2025 · PouldreuzicFinances et budgetAutorisation de mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2026Lire la décision
- 15 décembre 2025 · PouldreuzicTarifsTarifs communaux 2026Lire la décision
Commune : décision du conseil municipal. Intercommunalité : décision du conseil communautaire (PLUi, zones d'activité, eau, déchets…), valable pour toutes ses communes. Chaque résultat indique la collectivité qui a décidé.