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76 décisions
- 11 mai 2026 · PlouzévédéÉlus et institutionsDésignation d'un référent déontologue pour les élus pour la période 2026 - 2032Voir la décision
- 11 mai 2026 · PlouzévédéÉlus et institutionsDésignation du représentant de la Commune au sein de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) instituée par la Communauté de Communes du Pays de LandivisiauVoir la décision
- 13 avril 2026 · PlouzévédéVente de terrainCession partielle de l'ancien Crédit AgricoleVoir la décision
- 13 avril 2026 · PlouzévédéPersonnelDélibération ponctuelle portant création d'un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité en application de l'article L. 332-23-1 ° du Code Général de la Fonction PubliqueVoir la décision
- 13 avril 2026 · PlouzévédéPersonnelDélibération ponctuelle portant création d'un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité en application de l'article L. 332-23-2 ° du code Général de la Fonction PubliqueVoir la décision
- 13 avril 2026 · PlouzévédéFinances et budgetVote des taux d'imposition 2026Voir la décision
- 13 avril 2026 · PlouzévédéÉlus et institutionsElection des membres de la Commission d'Appel d'OffresVoir la décision
- 13 avril 2026 · PlouzévédéÉlus et institutionsComposition du Centre Communal d'Action Sociale et élection de ses membresVoir la décision
- 13 avril 2026 · PlouzévédéÉlus et institutionsCommission de contrôle des listes électoralesVoir la décision
- 13 avril 2026 · PlouzévédéPersonnelDésignation des représentants de la Commune auprès du CNAS, de la Défense et de la Sécurité RoutièreVoir la décision
- 13 avril 2026 · PlouzévédéÉlus et institutionsDésignation des délégués pour le SIVU Centre de Secours de PlouescatVoir la décision
- 13 avril 2026 · PlouzévédéÉlus et institutionsDésignation des délégués pour le SDEF (Syndicat Départemental d'Energie et d'Equipement du Finistère)Voir la décision
- 13 avril 2026 · PlouzévédéÉlus et institutionsFormation des commissions communalesVoir la décision
- 13 avril 2026 · PlouzévédéÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal du 20 Mars 2026Voir la décision
- 20 mars 2026 · PlouzévédéÉlus et institutionsDétermination du nombre des Adjoints au MaireVoir la décision
- 20 mars 2026 · PlouzévédéÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal du 05 Mars 2026Voir la décision
- 20 mars 2026 · PlouzévédéÉlus et institutionsDélégations données au MaireVoir la décision
- 20 mars 2026 · PlouzévédéÉlus et institutionsFixation des indemnités de fonction des élusVoir la décision
- 20 mars 2026 · PlouzévédéPersonnelDélibération de principe autorisant le recrutement d'agents contractuels remplaçants - Article L. 332-13 du Code Général de la Fonction PubliqueVoir la décision
- 5 mars 2026 · PlouzévédéFinances et budgetBudget annexe - Lotissement L'Oseraie - Report des résultats de l'exercice 2025Voir la décision
- 5 mars 2026 · PlouzévédéFinances et budgetBudget annexe - Lotissement Le Vallon - Report des résultats de l'exercice 2025Voir la décision
- 5 mars 2026 · PlouzévédéFinances et budgetPôle Médical - Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2025Voir la décision
- 5 mars 2026 · PlouzévédéFinances et budgetCommune - Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2025Voir la décision
- 5 mars 2026 · PlouzévédéFinances et budgetAdoption des Comptes Financiers Uniques 2025Voir la décision
- 5 mars 2026 · PlouzévédéÉlus et institutionsSDEF - Motion relative aux enfouissements coordonnés des réseaux aériens de communications électroniques d'Orange et des réseaux aériens de distribution d'électricitéVoir la décision
- 5 mars 2026 · PlouzévédéÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal du Conseil Municipal du 09 Février 2026Voir la décision
- 5 mars 2026 · PlouzévédéÉlus et institutionsSDEF - Motion pour réaffirmer la nécessité de maintenir l'organisation des services publics de réseaux à l'échelon territorial le plus pertinent en termes d'efficacité, de proximité et de solidaritéVoir la décision
- 5 mars 2026 · PlouzévédéPersonnelSuppression et création d'emplois permanents - Mise à jour du tableau des emplois permanentsVoir la décision
- 5 mars 2026 · PlouzévédéPersonnelDétermination des taux de promotion pour les avancements de gradeVoir la décision
- 5 mars 2026 · PlouzévédéCommande publiqueConvention de prestation de service mutualisé - "protection des données"Voir la décision
Commune : décision du conseil municipal. Intercommunalité : décision du conseil communautaire (PLUi, zones d'activité, eau, déchets…), valable pour toutes ses communes. Chaque résultat indique la collectivité qui a décidé.