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142 décisions
- 29 juin 2026 · PlougonvelinSocialTarif portage repasLire la décision
- 29 juin 2026 · PlougonvelinSocialPortage de repas_autorisation de signature du marcheLire la décision
- 8 juin 2026 · PlougonvelinFinances et budgetAdoption du compte de gestionLire la décision
- 8 juin 2026 · PlougonvelinÉlus et institutionsComposition nominative des commissions CCASLire la décision
- 5 juin 2026 · PlougonvelinFinances et budgetOctroi de garanties d'emprunts au bénéfice de Brest métropole habitat pour la construction de 7 logements rue Pen AR BedLire la décision
- 5 juin 2026 · PlougonvelinVoirie et travauxConvention avec le SDEF pour la rénovation de l'éclairage public : rénovation 2 points lumineux rue du Lavoir (Ouv 373-374)Lire la décision
- 5 juin 2026 · PlougonvelinTarifsDétermination des tarifs d'occupation du domaine public pour des cabanes à Bertheaume (1 an)Lire la décision
- 5 juin 2026 · PlougonvelinÉcoles et jeunesseConvention d'objectifs et de financement « accueil de loisirs sans hébergement » (ALSH) périscolaire et extra-scolaire avec la caisse d'allocations familiales du Finistere (Caf)Lire la décision
- 5 juin 2026 · PlougonvelinÉlus et institutionsÉlection des membres de la commission communale des impôts directs (CCID)Lire la décision
- 5 juin 2026 · PlougonvelinÉlus et institutionsDélégation de service public centre aquatique : rapport annuel du délégataire 2025Lire la décision
- 5 juin 2026 · PlougonvelinPersonnelCréation du comité social territorialLire la décision
- 5 juin 2026 · PlougonvelinPersonnelMise en place d'une Prestation d'action Sociale relative à l'accès des agents aux manifestations culturelles organisées sur le territoire communalLire la décision
- 5 juin 2026 · PlougonvelinÉcoles et jeunesseCréation du conseil municipal des enfants (Cme) et [nom] conseil municipal des jeunes (CMJ) et adoption de leur règlement de fonctionnementLire la décision
- 5 juin 2026 · PlougonvelinÉlus et institutionsCréation du « comité du temps périscolaire » (commission extra-municipale) et adoption de son règlement intérieurLire la décision
- 5 juin 2026 · PlougonvelinÉlus et institutionsConseil municipal des enfants (Cme) et [nom] municipal des jeunes (CMJ) composition du comité de pilotage et adoption de son règlement de fonctionnementLire la décision
- 5 juin 2026 · PlougonvelinÉlus et institutionsDésignation des membres extérieurs du comité nautisme/merLire la décision
- 22 mai 2026 · PlougonvelinTarifsTarifs billetterie saison 2026-2027Lire la décision
- 19 mai 2026 · PlougonvelinÉlus et institutionsElectiondu vice président communal d'action socialeLire la décision
- 19 mai 2026 · PlougonvelinÉlus et institutionsDésignation de nouvelles commissionsLire la décision
- 19 mai 2026 · PlougonvelinÉlus et institutionsDélégation du pouvoir du conseil d'administration au vice présidentLire la décision
- 19 mai 2026 · PlougonvelinÉlus et institutionsDésignation d'un représentant pour le CCAS à l'union départementale des CCAS UdccasLire la décision
- 5 mai 2026 · PlougonvelinSocialSecours et avanceLire la décision
- 28 avril 2026 · PlougonvelinAutresIntégration de voirie dans le domaine communal rue des Alouettes Ajout d'une parcelleLire la décision
- 28 avril 2026 · PlougonvelinAcquisitionAcquisition d'un terrain avec maison 8 rue de la ForgeAchat par la commune220 000 €492 m²Lire la décision
- 28 avril 2026 · PlougonvelinFinances et budgetBudget annexe lotissement de Trémeur Affectation du Résultat 2025Lire la décision
- 28 avril 2026 · PlougonvelinFinances et budgetBudget annexe lotissement de Trémeur Approbation du Compte de gestion 2025 du receveurLire la décision
- 28 avril 2026 · PlougonvelinSubventions et associationsAttribution d'une subvention complémentaire au comité des Uvres sociales ([nom]) régularisation chèques-vacances 2025Lire la décision
- 28 avril 2026 · PlougonvelinAutresInstauration d'une servitude au profit de Enedis pour la pose d'un câble électrique souterrain à Lesminily (C1548 et C1564)Lire la décision
- 28 avril 2026 · PlougonvelinAutresInstauration d'une servitude au profit du SDEF pour la pose d'un câble électrique souterrain chemin de TrovernLire la décision
- 28 avril 2026 · PlougonvelinÉlus et institutionsDésignation des membres des comitésLire la décision
Commune : décision du conseil municipal. Intercommunalité : décision du conseil communautaire (PLUi, zones d'activité, eau, déchets…), valable pour toutes ses communes. Chaque résultat indique la collectivité qui a décidé.