Aller aux résultats (118)
118 décisions
- 5 juin 2026 · PlougasnouSocialCentre de santé participation dispositif docteurs JuniorsLire la décision
- 5 juin 2026 · PlougasnouVoirie et travauxConvention de passage sdef ZB 99Lire la décision
- 5 juin 2026 · PlougasnouSubventions et associationsSubventions aux projets pédagogiques école kerenotLire la décision
- 4 juin 2026 · PlougasnouCulture et sportMédiathèque avenant 1 lot 12Lire la décision
- 4 juin 2026 · PlougasnouCulture et sportMediathèque sous traitance lot 9Lire la décision
- 11 mai 2026 · PlougasnouCulture et sportMédiathèque sous traitance lot 2Lire la décision
- 11 mai 2026 · PlougasnouCulture et sportMédiathèque avenant 1 lot 1Lire la décision
- 29 avril 2026 · PlougasnouÉlus et institutionsMajoration des indemnités de fonctionLire la décision
- 29 avril 2026 · PlougasnouÉlus et institutionsIndemnités de fonctions des membres du CMLire la décision
- 29 avril 2026 · PlougasnouÉlus et institutionsApprobation PV séance du conseil municipal du 23 mars 2026Lire la décision
- 29 avril 2026 · PlougasnouSubventions et associationsSubventions au projet pédagogique école MTPLire la décision
- 29 avril 2026 · PlougasnouÉlus et institutionsMise en place des commissionsLire la décision
- 29 avril 2026 · PlougasnouÉlus et institutionsDésignation des délégués dans les organismes extérieuresLire la décision
- 29 avril 2026 · PlougasnouÉlus et institutionsElection des membres du Centre communal d'action sociale (CCAS)Lire la décision
- 29 avril 2026 · PlougasnouÉlus et institutionsElection des membres de la CSPDLire la décision
- 29 avril 2026 · PlougasnouÉlus et institutionsElection des membres de la Commission d'appel d'offres (CAO)Lire la décision
- 29 avril 2026 · PlougasnouÉlus et institutionsInstallation nouveau conseiller municipalLire la décision
- 29 avril 2026 · PlougasnouÉlus et institutionsDesignation du secrétaire de séanceLire la décision
- 28 mars 2026 · PlougasnouÉlus et institutionsElection des adjointsLire la décision
- 28 mars 2026 · PlougasnouÉlus et institutionsDétermination du nombre d'adjointsLire la décision
- 28 mars 2026 · PlougasnouÉlus et institutionsDélégation d'attribution au maireLire la décision
- 28 mars 2026 · PlougasnouÉlus et institutionsElection du MaireLire la décision
- 28 mars 2026 · PlougasnouÉlus et institutionsApprobation du Pv de la séance du 12 février 2026Lire la décision
- 20 mars 2026 · PlougasnouCommande publiqueAttribution du marché de fourniture et de pose du mobilier pour la médiathèqueLire la décision
- 20 mars 2026 · PlougasnouCommande publiqueMarché de création d'un cheminement Rte de Kervescontou et réaménagement intersection RD46 Rue KerstephanLire la décision
- 3 mars 2026 · PlougasnouCommande publiqueDéclaration sous traitance maitrise d'oeuvre lotiss rue F CharlesLire la décision
- 12 février 2026 · PlougasnouÉcoles et jeunesseApprobation AVP Projet création Micro crèche et logements locatifsLire la décision
- 12 février 2026 · PlougasnouAcquisitionAcquisition de la parcelle CA 84Achat par la commune30 € / m²1 301 m²Lire la décision
- 12 février 2026 · PlougasnouVente de terrainCession de la parcelle BD 13Vente par la commune130 m²Lire la décision
- 12 février 2026 · PlougasnouVente de terrainCession de la parcelle CC 358Vente par la commune525 €25 € / m²Lire la décision
Commune : décision du conseil municipal. Intercommunalité : décision du conseil communautaire (PLUi, zones d'activité, eau, déchets…), valable pour toutes ses communes. Chaque résultat indique la collectivité qui a décidé.