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93 décisions
- 14 septembre 2026 · PlouescatEnvironnementFinances - Transfert des résultats du budget assainissement et avance remboursableLire la décision
- 14 septembre 2026 · PlouescatFinances et budgetTransfert des résultats du budget eau et avance remboursableLire la décision
- 14 septembre 2026 · PlouescatÉlus et institutionsEau et assainissement - Approbation du procès-verbal de mise à disposition des biens dans le cadre du transfert de la compétence AssainissementLire la décision
- 14 septembre 2026 · PlouescatÉlus et institutionsEau et assainissement - Approbation du procès-verbal de mise à disposition des biens dans le cadre du transfert de la compétence EauLire la décision
- 5 juin 2026 · PlouescatPLU / PLUiAvis sur les évolutions apportées au PLUi-h pour son approbationLire la décision
- 5 juin 2026 · PlouescatVoirie et travauxEquipement en tablettes numériquesLire la décision
- 5 juin 2026 · PlouescatVoirie et travauxConvention financière avec le SDEFLire la décision
- 5 juin 2026 · PlouescatÉlus et institutionsDésignation d'un représentant communal au sein de la CLECTLire la décision
- 5 juin 2026 · PlouescatFinances et budgetDemande de subvention auprès du CD 29Lire la décision
- 5 juin 2026 · PlouescatSubventions et associationsSubventions municipales aux associationsLire la décision
- 5 juin 2026 · PlouescatFinances et budgetApprobation du règlement budgétaire et financier (RBF)Lire la décision
- 5 juin 2026 · PlouescatFinances et budgetDécision modificative 01.2026 Méchou IILire la décision
- 5 juin 2026 · PlouescatFinances et budgetAffectation du résultat et budget supplémentaireLire la décision
- 5 juin 2026 · PlouescatÉlus et institutionsDésignation d'un représentant communal pour le CLS du Pays de MorlaixLire la décision
- 5 juin 2026 · PlouescatFinances et budgetCompte financier Unique (CFU)Lire la décision
- 7 avril 2026 · PlouescatÉlus et institutionsNouveau tableau du conseil municipalVoir la décision
- 7 avril 2026 · PlouescatPersonnelCréation des emplois saisonniersLire la décision
- 7 avril 2026 · PlouescatÉlus et institutionsIndemnité de fonction des élusLire la décision
- 7 avril 2026 · PlouescatÉlus et institutionsDésignation des délégués de la commune auprès des organismes extérieursLire la décision
- 7 avril 2026 · PlouescatÉlus et institutionsComposition des commissions municipalesLire la décision
- 7 avril 2026 · PlouescatÉlus et institutionsRèglement intérieur du Conseil municipalLire la décision
- 7 avril 2026 · PlouescatVoirie et travauxConvention financières avec le SDEFLire la décision
- 7 avril 2026 · PlouescatPersonnelIndemnités au personnel communal participant aux scrutins et à la mise sous pliLire la décision
- 7 avril 2026 · PlouescatSubventions et associationsAcceptation d'un don grevé d'une conditionLire la décision
- 21 mars 2026 · PlouescatÉlus et institutionsDélégation d'attribution du Conseil municipal au MaireLire la décision
- 21 mars 2026 · PlouescatÉlus et institutionsÉlection des adjointsLire la décision
- 21 mars 2026 · PlouescatÉlus et institutionsDétermination du nombre d'adjointsLire la décision
- 21 mars 2026 · PlouescatÉlus et institutionsÉlection du MaireLire la décision
- 2 mars 2026 · PlouescatFinances et budgetModification pour erreur matérielle - Adoption du budget primitif 2026Lire la décision
- 11 février 2026 · PlouescatFinances et budgetDemande de subvention au titre de la DETR/DSIL 2026Lire la décision