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93 décisions
- 19 novembre 2026 · PlouescatPersonnelRemboursement des frais de carte de conducteurLire la décision
- 19 novembre 2026 · PlouescatAutresRégularisation foncière - Impasse de la LandeLire la décision
- 16 novembre 2026 · PlouescatPersonnelInstauration d'un régime d'astreinteLire la décision
- 16 novembre 2026 · PlouescatÉcoles et jeunesseCréation d'un Conseil Municipal des EnfantsLire la décision
- 16 novembre 2026 · PlouescatÉlus et institutionsNomination d'un référent sécurité routièreLire la décision
- 16 novembre 2026 · PlouescatÉlus et institutionsHaut-Léon Communauté - Rapport d'activitéLire la décision
- 16 novembre 2026 · PlouescatAutresAdhésion au Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnementLire la décision
- 16 novembre 2026 · PlouescatAutresRégularisation foncière - Impasse de DixmudeLire la décision
- 16 novembre 2026 · PlouescatSocialVente d'une propriété communaleLire la décision
- 16 novembre 2026 · PlouescatEnvironnementRenouvellement de la convention de Conseil en énergie partagé avec HEOLLire la décision
- 16 novembre 2026 · PlouescatPersonnelMutuelle communale - Mise en place d'un partenariat avec Groupama et MutualiaLire la décision
- 16 novembre 2026 · PlouescatAutresSurveillance des plages - Convention avec la SNSMLire la décision
- 16 novembre 2026 · PlouescatPersonnelInstauration d'un nouveau régime d'astreinteLire la décision
- 16 novembre 2026 · PlouescatPersonnelMise à jour du tableau des emploisLire la décision
- 16 novembre 2026 · PlouescatPersonnelAdhésion au contrat cadre du CDG29 pour la fourniture des tickets restaurantLire la décision
- 16 novembre 2026 · PlouescatÉcoles et jeunesseAutorisation à mandater la contribution 2027 à l'école Notre Dame des VictoiresLire la décision
- 16 novembre 2026 · PlouescatFinances et budgetCréances irrécouvrablesLire la décision
- 16 novembre 2026 · PlouescatFinances et budgetDécision modificative 01.2026 - Budget CommuneLire la décision
- 16 novembre 2026 · PlouescatEnvironnementTransfert des résultats du budget assainissement et avance remboursableLire la décision
- 16 novembre 2026 · PlouescatFinances et budgetTransfert de résultat du budget eau et avance remboursableLire la décision
- 16 novembre 2026 · PlouescatÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal de mise à disposition des biens dans le cadre du transfert de la compétence AssainissementLire la décision
- 16 novembre 2026 · PlouescatÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal de mise à disposition des biens dans le cadre du transfert de la compétence EauLire la décision
- 14 septembre 2026 · PlouescatZAC et aménagementConvention de maîtrise d'ouvrage déléguée avec Haut-Léon communauté pour la réalisation d'aménagement cyclabesLire la décision
- 14 septembre 2026 · PlouescatCulture et sportRèglement intérieur du réseau des MédiathèquesLire la décision
- 14 septembre 2026 · PlouescatÉlus et institutionsModification de la composition de la commission communication, tourisme et nautismeLire la décision
- 14 septembre 2026 · PlouescatVoirie et travauxConvention avec ENEDIS pour l'amélioration de la qualité de desserte et d'alimentation du réseau électriqueLire la décision
- 14 septembre 2026 · PlouescatSubventions et associationsSubvention service restauration de l'école Notre-Dame-des-VictoiresLire la décision
- 14 septembre 2026 · PlouescatVoirie et travauxConvention financière avec la SDEF pour l'effacement des réseaux éclairage public et télécom cité [particulier]Lire la décision
- 14 septembre 2026 · PlouescatVoirie et travauxConvention pérenne avec la SDEF relative au reversement à la commune de Taxr Communale sur la Consommation Finale d'Electricité (TCCFE)Lire la décision
- 14 septembre 2026 · PlouescatFinances et budgetDécision modificative 01.2026 budget communeLire la décision