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103 décisions
- 12 mai 2026 · PlouédernÉlus et institutionsDésignation du correspondant ERDFLire la décision
- 12 mai 2026 · PlouédernÉlus et institutionsDésignation des représentants de la commune au sein de la commission des services publics locaux de la CapldLire la décision
- 12 mai 2026 · PlouédernTarifsGRDF redevance d'occupation du domaine public (Rodp) et redevance d'occupation provisoire du domaine public (Ropdp)Lire la décision
- 12 mai 2026 · PlouédernÉlus et institutionsDésignation du correspondant pour la sécurité routièreLire la décision
- 12 mai 2026 · PlouédernÉlus et institutionsDésignation du correspondant SDIS pour la sécurité incendie & Enedis référent tempêteLire la décision
- 12 mai 2026 · PlouédernÉlus et institutionsRenouvellement de la commission liste électoraleLire la décision
- 12 mai 2026 · PlouédernFinances et budgetAdoption du règlement budgétaire et financier (RBF)Lire la décision
- 12 mai 2026 · PlouédernCommande publiqueAttribution du marche pour la construction de la nouvelle salle des sportsLire la décision
- 12 mai 2026 · PlouédernAutresRégularisation cadastrale [nom]Lire la décision
- 12 mai 2026 · PlouédernÉcoles et jeunesseParticipation aux écoles privées de LanderneauLire la décision
- 12 mai 2026 · PlouédernÉlus et institutionsCommission communale des impôts directsLire la décision
- 12 mai 2026 · PlouédernÉlus et institutionsDélégation de service public pour la crèche communale TI LabousigLire la décision
- 12 mai 2026 · PlouédernÉlus et institutionsDésignation des représentants de la commune au sein de la commission intercommunale des impôts directs (Ciid) de la CapldLire la décision
- 12 mai 2026 · PlouédernÉlus et institutionsApprobation du conseil municipal du 14 avril 2026 et décision du maire N° 2026-002Lire la décision
- 12 mai 2026 · PlouédernÉlus et institutionsRèglement intérieur du conseil municipalLire la décision
- 23 avril 2026 · PlouédernÉlus et institutionsDécision du Maire N°2026-002 Cotisation AMF pour 2026Lire la décision
- 23 avril 2026 · PlouédernÉlus et institutionsDécision du Maire 2026-0002 du 23/04/2026Voir la décision
- 14 avril 2026 · PlouédernÉlus et institutionsDésignation des représentants au sein de la SPL Capld énergies renouvelablesLire la décision
- 14 avril 2026 · PlouédernÉlus et institutionsDétermination de la commission concessionsLire la décision
- 14 avril 2026 · PlouédernÉlus et institutionsDétermination de la commission délégation de service publicLire la décision
- 14 avril 2026 · PlouédernFinances et budgetLigne de trésorerie pour l'année 2026Lire la décision
- 14 avril 2026 · PlouédernSubventions et associationsSollicitation du fonds départemental de sécurité routièreLire la décision
- 14 avril 2026 · PlouédernFinances et budgetDemande de subventions pour les projets d'investissement 2026Lire la décision
- 14 avril 2026 · PlouédernSubventions et associationsRépartition des subventions pour l'année 2026Lire la décision
- 14 avril 2026 · PlouédernSubventions et associationsSubvention à l'amicale de loisirs distribution du bulletin communalLire la décision
- 14 avril 2026 · PlouédernFinances et budgetBudget primitif 2026Lire la décision
- 14 avril 2026 · PlouédernFinances et budgetAffectation des résultats 2025Lire la décision
- 14 avril 2026 · PlouédernÉlus et institutionsApprobation du conseil municipal du 21 mars 2026Lire la décision
- 14 avril 2026 · PlouédernFinances et budgetVote des taux 2026 fiscalité localeLire la décision
- 14 avril 2026 · PlouédernÉlus et institutionsDésignation représentants SDEFLire la décision
Commune : décision du conseil municipal. Intercommunalité : décision du conseil communautaire (PLUi, zones d'activité, eau, déchets…), valable pour toutes ses communes. Chaque résultat indique la collectivité qui a décidé.