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103 décisions
- 3 novembre 2026 · PlouédernFinances et budgetDemande de subvention auprès du Conseil Départemental dans le cadre du PACTE FINISTÈRE 2030Lire la décision
- 3 novembre 2026 · PlouédernFinances et budgetEngagement du quart des dépenses d'investissement pour 2027Lire la décision
- 3 novembre 2026 · PlouédernFinances et budgetD26 11 03 02 Approbation du CM du 29-09-2026 et DM 2026-04 et 2026-5Lire la décision
- 3 novembre 2026 · PlouédernCommande publiqueGroupement de commandes avec la CAPLDLire la décision
- 3 novembre 2026 · PlouédernÉlus et institutionsDésignation de secrétaire de séanceLire la décision
- 3 novembre 2026 · PlouédernÉlus et institutionsRenouvellement du contrat de délégation de service public pour la crèche Ti Labousig et attribution du contratLire la décision
- 20 octobre 2026 · PlouédernFinances et budgetDécision budgétaire portant virement de crédit de chapitre à chapitreLire la décision
- 30 septembre 2026 · PlouédernÉlus et institutionsDécision du maire N°4Lire la décision
- 29 septembre 2026 · PlouédernFinances et budgetDécision modificative N°1 2026Lire la décision
- 29 septembre 2026 · PlouédernEnvironnementApprobation du rapport du mandataire 2025 de la SPL Capld énergies renouvelables et de ses annexesLire la décision
- 29 septembre 2026 · PlouédernÉlus et institutionsPrésentation du rapport d'activité de la Capld pour l'année 2025Lire la décision
- 29 septembre 2026 · PlouédernÉlus et institutionsIndemnités conseillers déléguésLire la décision
- 29 septembre 2026 · PlouédernVoirie et travauxTravaux renforcement réseau basse tension et effacement réseaux éclairage public et Télécom au TrapicLire la décision
- 29 septembre 2026 · PlouédernFinances et budgetContrat pour la vérification sélective des locaux (VSL) avec la DGFi PLire la décision
- 29 septembre 2026 · PlouédernAutresRèglement général sur la protection des données personnelles (RGPD) conventions avec la CapldLire la décision
- 29 septembre 2026 · PlouédernÉcoles et jeunesseConvention d'objectifs et de financement avec la Caf au soutien des formations Bafa et BafdLire la décision
- 29 septembre 2026 · PlouédernÉcoles et jeunesseDomaines de compétences — Aide socialeLire la décision
- 29 septembre 2026 · PlouédernÉlus et institutionsSignature d'une convention opérationnelle avec l'établissement public foncier (EPF) de Bretagne portant sur le secteur point PLire la décision
- 29 septembre 2026 · PlouédernÉlus et institutionsApprobation du conseil municipal du 05 juin 2026 et de la décision du maire N°2026-03Lire la décision
- 29 septembre 2026 · PlouédernÉlus et institutionsDésignation du secrétaire de séanceLire la décision
- 16 septembre 2026 · PlouédernFinances et budgetSouscription d'un emprunt aupres de la Banque des Territoire pour la Salle des sportsLire la décision
- 5 juin 2026 · PlouédernTarifsRedevance d'occupation du domaine public pour les réseaux de télécommunications 2025&2026Lire la décision
- 5 juin 2026 · PlouédernEnvironnementConvention de rejet des eaux pluviales de l'échangeur de [nom]Lire la décision
- 5 juin 2026 · PlouédernÉlus et institutionsDésignation d'un référent déontologue des élusLire la décision
- 5 juin 2026 · PlouédernEnvironnementContrat de concession avec la société publique locale energie renouvelables de la CAPLDLire la décision
- 5 juin 2026 · PlouédernÉlus et institutionsDésignation délégués et suppléants pour les élections sénatorialesLire la décision
- 5 juin 2026 · PlouédernÉlus et institutionsDésignation du secrétaire de séanceLire la décision
- 5 juin 2026 · PlouédernÉlus et institutionsApprobation du Procès-verbal (PV) du dernier CM 1-05-26Lire la décision
- 12 mai 2026 · PlouédernÉlus et institutionsDésignation du correspondant défenseLire la décision
- 12 mai 2026 · PlouédernÉlus et institutionsDésignation des représentants de la commune au sein de la commission locale dévaluation des charges transférées (CLECT) de la CapldLire la décision