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106 décisions
- 27 mai 2026 · PloudalmézeauÉcoles et jeunesseConvention de partenariat dans le cadre du projet Orchestre à l'écoleLire la décision
- 27 mai 2026 · PloudalmézeauÉlus et institutionsPays d'Iroise Communauté : désignation d'un représentant au sein de la Commission Locale dÉvaluation des Charges Transférées (CLECT)Lire la décision
- 27 mai 2026 · PloudalmézeauÉlus et institutionsDésignation d'un représentant au sein du conseil de la vie sociale à la maison d'accueil spécialiséeLire la décision
- 27 mai 2026 · PloudalmézeauPersonnelConvention avec le Centre de Gestion du Finistère : adhésion à la prestation « Protection des données » du Centre de gestion du FinistèreLire la décision
- 27 mai 2026 · PloudalmézeauSubventions et associationsAdoption du règlement général du forum des associationsLire la décision
- 27 mai 2026 · PloudalmézeauÉlus et institutionsAdoption du règlement intérieur du conseil municipalLire la décision
- 27 mai 2026 · PloudalmézeauÉlus et institutionsApprobation du pv de la séance du 30 mars 2026Lire la décision
- 30 mars 2026 · PloudalmézeauÉlus et institutionsÉlection des membres de la Commission d'appel d'offres (CAO)Lire la décision
- 30 mars 2026 · PloudalmézeauÉlus et institutionsDésignation de représentants au sein du Syndicat Mixte VIGIPOLLire la décision
- 30 mars 2026 · PloudalmézeauÉlus et institutionsDésignation de représentants au sein du conseil d'administration de l'[particulier]Lire la décision
- 30 mars 2026 · PloudalmézeauÉlus et institutionsDésignation d'un représentant au sein du conseil d'administration du comité de jumelageLire la décision
- 30 mars 2026 · PloudalmézeauÉlus et institutionsDroit à la formation des élusLire la décision
- 30 mars 2026 · PloudalmézeauÉlus et institutionsDélégations accordées au Maire en application de l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesLire la décision
- 30 mars 2026 · PloudalmézeauÉlus et institutionsFixation des indemnités de fonction du maire, des adjoints, des conseillers délégués et des conseillers municipaux non titulaires de délégationLire la décision
- 30 mars 2026 · PloudalmézeauÉlus et institutionsMajoration des indemnités des élusLire la décision
- 30 mars 2026 · PloudalmézeauÉlus et institutionsPrise en charge des frais de formation des élusLire la décision
- 30 mars 2026 · PloudalmézeauÉlus et institutionsDésignation de représentants au sein du Syndicat Intercommunal Vélodrome Brest Ponant IroiseLire la décision
- 30 mars 2026 · PloudalmézeauÉlus et institutionsDésignation de représentants au sein du Syndicat Départemental d'Energie et d'Equipement du FinistèreLire la décision
- 30 mars 2026 · PloudalmézeauÉlus et institutionsCentre Communal d'Action Sociale : élections des membresLire la décision
- 30 mars 2026 · PloudalmézeauÉlus et institutionsCentre Communal d'Action Sociale : fixation du nombre de membres élus au conseil d'administrationLire la décision
- 30 mars 2026 · PloudalmézeauÉlus et institutionsDésignation des membres de la commission communale des impôts directsLire la décision
- 30 mars 2026 · PloudalmézeauÉlus et institutionsCréation et composition des commissions municipalesLire la décision
- 30 mars 2026 · PloudalmézeauÉlus et institutionsApprobation du pv de la séance du 20 03 26Lire la décision
- 30 mars 2026 · PloudalmézeauÉlus et institutionsDésignation des membres de la commission de contrôle des listes électoralesLire la décision
- 30 mars 2026 · PloudalmézeauÉlus et institutionsApprobation du pv de la séance du 09 02 26Lire la décision
- 30 mars 2026 · PloudalmézeauÉlus et institutionsCréation et composition de la commission municipale pour l'accessibilitéLire la décision
- 20 mars 2026 · PloudalmézeauÉlus et institutionsTableau du conseil municipalLire la décision
- 20 mars 2026 · PloudalmézeauÉlus et institutionsElection des adjointsLire la décision
- 20 mars 2026 · PloudalmézeauÉlus et institutionsFixation du nombre d'adjointsLire la décision
- 20 mars 2026 · PloudalmézeauÉlus et institutionsElection du maireLire la décision
Commune : décision du conseil municipal. Intercommunalité : décision du conseil communautaire (PLUi, zones d'activité, eau, déchets…), valable pour toutes ses communes. Chaque résultat indique la collectivité qui a décidé.